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Administration électorale Administration électorale Gestion électorale Vue d’ensemble de la gestion électorale Principes directeurs de la gestion électorale Contexte de la gestion électorale Auteurs des textes de « Gestion électorale » Structuration des organismes de gestion électorale (OGE) Structuration des organismes de gestion électorale (OGE) Qu’est-ce qu’un organisme de gestion électorale (OGE)? OGE de modèle indépendant OGE de modèle indépendant Ce qu’un OGE de modèle indépendant est, peut être, et n’est pas OGE de modèle gouvernemental OGE de modèle gouvernemental Ce qu’un OGE de modèle gouvernemental est, peut être, et n’est pas OGE de modèle mixte OGE de modèle mixte Exemples de formats pour un OGE de modèle mixte Que peut-on attendre des différents modèles d’OGE? OGE permanents ou temporaires OGE centralisés ou décentralisés OGE dans les pays fédéraux OGE transitoires internationaux et nationaux Représentation de l’OGE auprès du Cabinet et du pouvoir législatif Résumé : structuration des organismes de gestion électorale Pouvoirs, fonctions et responsabilités d'un OGE Pouvoirs, fonctions et responsabilités d'un OGE Pouvoirs et fonctions des OGE Étendue des pouvoirs et fonctions Étendue des pouvoirs et fonctions Responsabilité en matière d’inscription des électeurs Responsabilité en matière d’enregistrement et de financement des partis politiques Responsabilités en matière de campagnes électorales Responsabilités en matière d’éducation électorale Validation des résultats de l’élection Supervision de la sélection des candidats des partis politiques Responsabilité en matière de découpage électoral Responsabilités en matière d’observation électorale Activités internationales Responsabilités des OGE vis-à-vis de la communauté Prévention des conflits d’intérêts Responsabilités en matière de parité genre Prise en compte de l’appartenance ethnique Égalité et équité Accès étendu Instruments de démocratie directe Divisions fonctionnelles entre institutions électorales Résumé : les pouvoirs, les fonctions et les responsabilités d’un OGE Composition et rôles des OGE Composition et rôles des OGE Qualités et titres des membres d’un OGE Qualités et titres des membres d’un OGE Statut des membres de l’OGE La présidence de l’OGE : un rôle spécial? Membres des OGE : experts respectés ou chiens de garde les uns des autres? Membres des OGE : experts respectés ou chiens de garde les uns des autres? OGE à base pluripartite OGE à base d’experts OGE combinés formés d’experts et de représentants de partis Avantages et inconvénients des OGE à base pluripartite, à base d’experts et combinés Membres d’OGE à plein temps ou à temps partiel? Combien de membres pour un OGE? Durée du mandat des membres permanents des OGE Recrutement et nomination de membres d’OGE Recrutement et nomination de membres d’OGE Recrutement par publicité ouverte Membres de l’OGE proposés par le chef de l’État et confirmés par l’assemblée législative ou nommés en consultation avec celle-ci Nominations unilatérales des membres des OGE par une branche du gouvernement Participation d’autres acteurs aux nominations de l’OGE Qualifications pour être nommé à un OGE Conditions d’emploi et sécurité d’emploi des membres de l’OGE Conditions d’emploi et sécurité d’emploi des membres de l’OGE Prestation de serment ou affirmation solennelle Processus de prise de décision des OGE Processus de prise de décision des OGE Réunions des membres des OGE Réunions des membres des OGE Réunions d’OGE : à huis clos ou ouvertes Comités de membres des OGE Relations entre les membres de l’OGE et le secrétariat de l’OGE Relations entre les membres de l’OGE et le secrétariat de l’OGE Règlements intérieurs Résumé : composition et rôles des OGE Activités de planification et de mise en œuvre des OGE Activités de planification et de mise en œuvre des OGE Secrétariat des OGE Secrétariat des OGE Secrétariat des OGE et fonction publique Secrétariat des OGE et fonction publique Avantages et inconvénients possibles de l’utilisation de fonctionnaires comme personnel du secrétariat de l’OGE Structuration du secrétariat Développement de la structure organisationnelle d’un OGE Développement de la structure organisationnelle d’un OGE Autres divisions fonctionnelles Organigrammes des OGE Calendrier électoral (un outil de planification) Élaboration du règlement intérieur des OGE Élaboration du règlement intérieur des OGE Codes de conduite des membres et du personnel des OGE Planification stratégique Planification opérationnelle Planification opérationnelle Concept d’opération Budget des OGE Dotation en personnel des OGE Approvisionnement des OGE Communications et relations publiques Communications et relations publiques Les médias Gestion des dossiers Rapports sur les élections Résumé : planification et mise en œuvre des activités des OGE Recrutement du personnel et développement d’une gestion professionnelle dans les OGE Recrutement du personnel et développement d’une gestion professionnelle dans les OGE Dotation en personnel des OGE Dotation en personnel des OGE Utilisation de fonctionnaires pour les secrétariats des OGE Personnel permanent et personnel temporaire Conditions de travail : fonctionnaires ou personnel propre à l’OGE Pensions du personnel Procédures de recrutement du personnel de l’OGE Nomination des employés du secrétariat de l’OGE Nomination des employés du secrétariat de l’OGE Procédures de nomination pour le personnel du secrétariat de l’OGE Formalités de nomination du personnel Qu’est-ce qu’un administrateur électoral professionnel? Formation et développement du personnel Formation et développement du personnel Développement organisationnel et professionnel pour le personnel permanent de l’OGE Détermination des besoins en formation Formation interne du personnel de l’OGE Formation interne du personnel de l’OGE Supports écrits Exercices pratiques Formation orale/visuelle Formation externe du personnel de l’OGE Formation externe du personnel de l’OGE Échange d’information Cours de formation et événements Éducation et cours de développement pour le personnel de l’OGE Conseillers, consultants et formateurs électoraux externes Utilisation de l’expérience internationale Mentorat Détachement de personnel Guides et publications spécialisées Facteurs pouvant entraver le professionnalisme de l’OGE Résumé : dotation en personnel et développement de la gestion professionnelle dans les OGE Gestion financière des OGE Gestion financière des OGE Problèmes courants de financement dans les OGE Quels coûts électoraux doivent être financés? Quels coûts électoraux doivent être financés? Attributs et exemples de coûts de base, de coûts diffus et de coûts d’intégrité Qui finance les OGE et comment? Qui finance les OGE et comment? Procédure de déboursement des fonds publics Approbation des propositions budgétaires des OGE Budgets électoraux intégrés ou ventilés Financement par des donateurs Financement par des donateurs Principaux avantages et inconvénients du financement des processus électoraux par des donateurs internationaux Autres sources de financement des OGE Méthodes d’élaboration du budget des OGE Méthodes d’élaboration du budget des OGE Le processus d’élaboration et d’approbation du budget Disponibilité des fonds du budget Contrôle des fonds des OGE Mesures de contrôle financier des OGE Gestion des biens Principes de gestion financière des OGE Évaluation de programme et audit Résumé : la gestion financière des OGE Relations des OGE avec les parties prenantes Relations des OGE avec les parties prenantes Qui sont les parties prenantes et quel est leur rôle dans le processus électoral? Parties prenantes des OGE : les partis politiques et les candidats Parties prenantes des OGE : le personnel de l’OGE Parties prenantes des OGE : le pouvoir exécutif Parties prenantes des OGE : le pouvoir législatif Parties prenantes des OGE : les organismes de règlement des litiges électoraux Parties prenantes des OGE : l’appareil judiciaire Parties prenantes des OGE : les surveillants électoraux et les observateurs électoraux Parties prenantes des OGE : les médias Parties prenantes des OGE : l’électorat Parties prenantes des OGE : les organismes de la société civile Parties prenantes des OGE : la communauté des donateurs Parties prenantes secondaires des OGE Gérer les relations avec les parties prenantes Principes régissant la gestion des parties prenantes Comment traiter avec des parties prenantes difficiles Résumé : les rapports avec les parties prenantes des OGE Évaluation de la performance des OGE Évaluation de la performance des OGE Principes et bonnes pratiques en matière de responsabilité des OGE Responsabilité envers les parties prenantes Responsabilité de performance et responsabilité financière Responsabilité de performance et responsabilité financière Responsabilité de performance interne Responsabilité de performance externe Responsabilité financière interne Responsabilité financière externe L’audit des OGE L’audit des OGE Audits de performance Audits de performance Méthodologie et portée d’un audit de performance Audit de performance relatif à une élection : critères potentiels et questions spécifiques Résultats d’un audit de performance Audits financiers Autocontrôle Évaluation de programme par les OGE Examens postélectoraux Examens postélectoraux Liste de contrôle du cycle d’examen postélectoral d’un OGE : responsabilité et action Examen par les pairs Exigences de la supervision externe Responsabilité pour l’utilisation de systèmes informatiques Résumé : évaluation de la performance des OGE Pérennité des OGE Pérennité des OGE Qu’est-ce que la pérennité? Qu’est-ce que la pérennité? Pourquoi la pérennité des OGE est-elle importante? Estimation des besoins Pérennité électorale et soutien de donateurs Pratiques favorables à la pérennité Gestion du personnel et pérennité Matériel électoral Implications structurelles et technologiques de la pérennité Processus de vote et de dépouillement automatisés Résumé : la pérennité des OGE Coopération à travers les réseaux d’OGE Coopération à travers les réseaux d’OGE Qu’est-ce qu’un réseau électoral et pourquoi ces réseaux sont-ils importants? Réseaux électoraux nationaux Réseaux régionaux d’OGE Réseaux électoraux mondiaux Réseaux de soutien électoral Résumé : coopération par des réseaux d’OGE Cadre légal : le contexte dans lequel les OGE exercent leur rôle et leurs pouvoirs Cadre légal : le contexte dans lequel les OGE exercent leur rôle et leurs pouvoirs Traités et accords internationaux La Constitution Législation électorale : lois et ordonnances Législation électorale : lois et ordonnances Liste de contrôle du cadre légal de la gestion électorale Résumé : le cadre légal Réforme des processus électoraux Réforme des processus électoraux Qu’est-ce que la réforme électorale? OGE non viables Le rôle d’un OGE dans les réformes électorales L’étendue de la réforme électorale La gestion du changement électoral Résumé : réforme des processus électoraux Règles, réglementations et proclamations des OGE Comment les instruments légaux définissent les processus électoraux

Activités de planification et de mise en œuvre des OGE

Le fonctionnement interne et l’organisation d’un OGE dépendent de sa structure, de ses pouvoirs et de ses responsabilités. Certains OGE peuvent s’occuper de tous les éléments essentiels des élections, alors que d’autres peuvent être responsables de seulement certaines d’entre elles. Mais peu importe les éléments essentiels dont l’OGE est responsable, le nombre d’OGE dont dispose un pays, ou que l’administration électorale soit décentralisée ou pas, la gestion des élections doit faire face aux mêmes défis de structure interne et d’organisation.

L’OGE doit établir une équipe d’employés, un plan de conduite des élections et des procédures garantissant que le processus électoral se déroule efficacement dans le respect des budgets et des délais, et conformément à la loi.

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