Liste périodique
On appelle liste périodique la liste électorale établie pour un scrutin précis. Destinée à servir une seule fois, elle n’est pas une liste permanente tenue à jour ou ajustée entre les scrutins. Elle est produite à l’approche de l’élection, habituellement dans un délai relativement court. La liste périodique peut être établie de deux façons :
- par inscription à l’initiative de l’État
- par inscription à l’initiative de l’électeur
Dans le premier cas, l’autorité électorale entre en contact avec la population, en menant par exemple un recensement de porte en porte. C’est un système efficace qui permet d’établir une liste à jour, exacte et complète. Il nécessite l’embauche et la formation d’un grand nombre de recenseurs travaillant pendant une période relativement courte. Ceux-ci doivent savoir comment procéder s’ils ne trouvent pas l’occupant chez lui après une ou plusieurs visites. Les responsables doivent décider à l’avance quels renseignements fournir aux recenseurs : une simple liste d’adresses ou des données de l’élection précédente sur les occupants de chaque résidence.
Dans le second cas, ce sont les citoyens qui prennent contact avec l’autorité électorale. L’autorité ouvre pendant une période suffisante des centres d’inscription où les électeurs peuvent se rendre pour s’inscrire au vote. Ces centres doivent être assez nombreux et assez bien situés pour rendre l’inscription facile à tous les citoyens. Il faudra peut-être prendre des dispositions spéciales pour joindre certains électeurs : les résidents de régions éloignées, qui doivent parcourir de longues distances pour se rendre à un centre d’inscription; les personnes âgées et infirmes; les électeurs qui vivent à l’extérieur du pays; les électeurs sans abri. Il peut s’avérer souhaitable d’utiliser les mêmes installations comme centres d’inscription et plus tard comme bureaux de vote.
Si les dates d’élection ne sont pas fixées par la loi, on ne peut pas savoir d’avance quand il sera nécessaire de préparer la prochaine liste électorale. Il faudra peut-être l’établir pendant la période électorale officielle, et cette période devra être prolongée en conséquence. Le cas échéant, une bonne planification permettra de réaliser le recensement de façon rapide.
Listes périodiques et critères de rendement
Trois critères sont utilisés pour évaluer le rendement d’une liste électorale : actualité, exactitude, et exhaustivité.
L’actualité indique dans quelle mesure les renseignements sur la liste sont à jour le jour du scrutin. En d’autres termes, les citoyens en âge de voter ce jour-là figurent-ils sur la liste? Ceux qui sont décédés ont-ils été rayés de la liste? La liste renferme-t-elle la dernière adresse résidentielle, surtout dans le cas des personnes qui ont déménagé? Plus une liste électorale est établie près du jour du scrutin, plus son taux d’actualité a des chances d’être élevé. Plus elle est créée tôt, plus ce taux risque d’être faible. Pour que le taux d’actualité soit bon, la liste électorale doit donc être créée assez près du jour du scrutin, et elle doit être mise à jour ou révisée à une date encore plus rapprochée du jour du scrutin.
L’exactitude indique dans quelle mesure les renseignements relatifs aux électeurs inscrits sont corrects et sans erreur. Dans le cas de la liste périodique, les renseignements sont recueillis au moyen de recensements porte-à-porte ou à des centres d’inscription. Ainsi, un agent doit inscrire les renseignements et les transférer dans une base de données qui sera utilisée pour l’extraction et l’impression d’une liste électorale, ou ils seront transférés directement sur une liste électorale. Si la liste périodique est établie à l’intérieur d’une très courte période, les risques d’erreurs aléatoires ou d’erreurs de transcription commises lorsque les renseignements sont entrés dans la base de données et sur la liste sont plus élevés. Ce problème peut être atténué par l’embauche d’un personnel de vérification plus nombreux.
L’exhaustivité indique dans quelle mesure la liste électorale renferme des renseignements sur tous les électeurs admissibles au moment de l’élection. Pour les systèmes de recensement, la liste sera probablement plus complète si :
- les recenseurs retournent aux domiciles où les résidents étaient absents lors de visites précédentes
- les recenseurs distribuent un document expliquant comment s’inscrire
- ils sont bien formés et dévoués à leur travail
Pour les systèmes utilisant des centres d’inscription, l’exhaustivité est plus élevée si :
- il y a suffisamment de bureaux
- les heures d’ouverture sont assez souples (avec ouverture les soirs et les week-ends)
- des solutions sont offertes aux électeurs dont l’inscription est difficile (p. ex. centres itinérants ou à l’étranger)
Facteurs de coût
Une liste périodique nécessite l’inscription de tous les électeurs dans un délai relativement court. L’investissement en temps et en argent est important durant cette période. Avec une liste permanente, les coûts sont étalés sur une plus longue période. La création d’une liste périodique entraîne donc d’importantes « pointes » de dépenses.
