Cette question a été affichée au nom d’un membre du RP Amin S. Wasike Yusuf

Mon pays a introduit l’enregistrement biométrique des électeurs (EBE) en 2012. Dans une des rencontres entre certains partis concernées, on m’a défié d’expliquer si les électeurs auraient le droit de vote, même s’ils n’avaient pas de documents identifications.

Un des individus concernés a argumenté que le but de la carte d’identité est d’identifié la personne et que si l’EBE pouvait aussi faire la même chose, alors la commission ne devrait pas retourner les électeurs qui auraient perdues leur carte quelques mois ou semaines avant l’élection général. Ces partis réagissaient à la possibilité d’une forme de fraude électorale, par lequel les électeurs sont privés de leur droit de vote afin que leur candidat préféré perde.           

Dans mon pays, la loi électorale indique que vous devez présenter un document vous identifiant avant de voter. Ceci implique que sans ces documents, vous ne serez pas en mesure de procéder à l’étape suivante où vous êtes identifié par une machine d’EBE. 

Comment est-ce que la vérification des électeurs est faite dans d’autres pays qui utilisent des EBE? Est-ce qu’il y a des exigences d’identification similaires avant de passer à l’identification par l’EBE.

Résumer des réponses

Les membres du réseau des praticiens ont partagé un ensemble de points de vue sur le rôle des documents d’identifications et le processus de vérification dans des pays utilisant l’enregistrement biométrique des électeurs. (EBE)

Dans des pays où l’EBE est en place, les membres sont généralement d’accord pour dire que les documents d’identifications (Ex : carte d’identité valide, passeport) sont des prérequis majeurs pour tenir des élections impartiales, efficaces et responsables, spécialement dans des nouvelles démocraties. Par exemple, un membre provenant du Kenya a suggéré que les copies papiers d’identifications personnels étaient critiques quand les dispositifs d’identifications électroniques rencontraient des problèmes lors de l’élection générale le 4 mars, 2013. D’après le membre, dans cette instance,  les documents d’identifications des électeurs ont rendu plus facile pour le personnel électoral de vérifier les détails sur les électeurs et permettre aux gens de voter en utilisant un registre manuel imprimé/liste d’électeurs. Les membres ont aussi suggéré avec quelques-uns d’autres qu’il est crucial d’adhéré cadre légal en place et qui régit l’identification des électeurs, spécialement parce que cela peut aider les commissions et le personnel électoral à être plus préparé avenant des dysfonctions.

Un autre membre, qui effectue régulièrement des consultations en ce qui attrait aux élections et la technologie, a également souligné l’importance de s’assurer que les échecs technologiques ne privent pas les électeurs de leurs droits et qu’on a besoin d’un mécanisme d’urgence advenant que le système biométrique ne fonctionne pas, ou que les caractéristiques typiquement utilisés pour vérifier et identifier les électeurs par un système EBE devienne indisponible (Perte des doigts). Un exemple d’un tel mécanisme est celui d’un bureau de vote qui garde des copies papiers de la liste électoral avec des photos qui permettent à l’officier président d’identifier les électeurs. En outre, le même membre a également exhorté aux autres membres de comprendre la distinction entre « la vérification des électeurs » et « l’identification des électeurs ». Dans les mots du membre :

L’identification biométrique est quand un électeur offre une empreinte digitale (par exemple) et le dispositif va chercher toutes les données biométriques qu’il contient pour voir s’il y a une relation (a 1 : N, où N est le nombre d’enregistrement dans la base de données.) La question demandée est « Qui est cette personnes ». La vérification biométrique de son côté demande la question « Est-ce que cette personne est bien celle qu’elle réclame être » - ainsi, par exemple, le numéro d’identification de l’électeur est entré, puis une empreinte digitale et par après le système fait correspondre les empreintes offertes à seulement une personne, soit une relation 1 : 1.

Le membre suggère de plus à regarder les cas du Ghana et du Brésil pour faire une comparaison internationale.

De plus, quelques membres ont souligné l'importance de comprendre le but des systèmes biométriques afin d’évaluer le besoin pour des documents d’identifications en prenant en compte les facteurs spécifiques aux pays qui déterminent par la suite leur utilité. Par exemple, un membre de l’Afrique du Sud a suggérer que si les électeurs dans un pays sont équipés de « Smartcards » - Cartes d’identifications que les systèmes biométriques prouvent qu’ils appartiennent au détenteur- alors, toute autre documentation n’est pas nécessaire. Par contre, le même membre a aussi suggéré que dans plusieurs pays les systèmes d’EBE s’appuient sur les documents d’identifications des électeurs. De plus, dans les cas où l’EBE a été introduit pour la déduplication du registre (et non par pour l’identification des électeurs), les documents d’identifications ont été crucial pour identifier les électeurs.

Illustrant ce dernier scénario, un membre a illustré le cas du Cameroun, où le système biométrique a été introduit principalement pour freiner les cas d’enregistrements multiples. Pour ce faire, le système a réuni à la fois des données biométriques et biographiques – Recueillant de l’information biologiques des électeurs d’une part (EX : Empreintes digitales) et des cartes d’identités nationales d’autres parts. Avec un système biométrique en place, les bureaux de vote requièrent cependant aux électeurs de présenter des documents d’identifications (cartes d’électeurs et cartes d’identifications nationales) le jour de l’élection, soit des données qui ont été recoupés avec les informations dans le système.          

Les membres ont aussi partagés leurs perspectives par rapport aux Philippines, la Jamaïque, l’Ouganda, le Bangladesh, le Rwanda, le Mali, le Burundi, la République Démocratique du Congo, le Zimbabwe et le Bhoutan.      

 Les membres ayant contribué:                           

• Elaine Ginnold
• Abdiwahidi Hussein
• Boaventura Zita
• Roger Thord-Gray
• Adolphe N'soke
• Ronan McDermott
• Mbeng Njang Emmanuel
• Vai Boina
• Kisimba Lumbwe Albert
• Francis Ameyibor
• Abdul Alim
• Ernesto R. del Rosario
• Ochana Patrick
• Errol Miller
• Christine Ndayishimiye
• Tetteh Ankama Okyne
• Suhail HajHammad
• Shipra Chowdhury
• Amin S. Wasike Yusuf
• Vincent de Paul Taty
• Hadija Miiro
• Francisco Barrera
• Sadou Lady Bawa
• Atem Oben Henry Ekpeni
• Solomon Bobosibunu
• Kunzang Wangdi