Chères lectrices, chers lecteurs,

Nous sommes heureux de vous présenter la deuxième édition française du Bulletin d'ACE.

Quoi de neuf sur ACE?

• Quatre sujets de l'Encyclopédie ACE révisés et disponibles en français.
  
• Publication de quatre sujets de l'Encyclopédie ACE en version PDF imprimable.
• Les dernières questions et discussions sur le Réseau d'experts ACE.
• Publications récentes des organisations partenaires d'ACE.
  

Cordialement,

Le Secrétariat d'ACE

L’Encyclopédie ACE en français

Les sujets de l'Encyclopédie ACE sont actuellement en cours de révision et huit sur treize sujets de la version anglaise ont déjà été mis à jour.

À partir de novembre 2013, les versions actualisées des quatre sujets ci-dessous sont aussi disponibles en français:

• Enregistrement des électeurs
• Partis politiques et candidats
• Systèmes de gestion des résultats
• Éducation civique et électorale

De plus, les versions françaises actualisées des sujets « Intégrité électorale », « Cadre législatif », « Médias et élections  » et « Délimitation des circonscriptions »,  seront  bientôt publiées sur le site internet d'ACE.

Nous remercions tous les auteurs et les membres du Réseau d'experts ACE pour leur contribution et participation au processus de révision.  Au total, 1236 pages de l'Encyclopédie ont été révisées. 

Les sujets de l'Encyclopédie ACE en format PDF imprimable

Pour tous ceux qui préfèrent imprimer ou télécharger le texte des sujets actualisés de l'Encyclopédie ACE, des versions PDF imprimables de quatre sujets sont maintenant disponibles en français: 

• Enregistrement des électeurs

• Partis politiques et candidats

• Systèmes de gestion des résultats

• Éducation civique et électorale

En outre, des versions PDF imprimables des sujets «Intégrité électorale», «Cadre législatif», «Médias et élections» et «Délimitation des circonscriptions» suivront prochainement.

Réseau d’experts ACE

Affichage Électoral:

J'aimerais savoir comment votre organisation gère le non-respect de la Loi électorale en matière d’affichage électoral.

Plus particulièrement:

1) Quelle est la procédure enclenchée à la suite du dépôt d’une plainte?

2) Qui porte la responsabilité du retrait de l’affiche si cela est nécessaire (votre organisation, le parti politique en cause, la municipalité où se trouve l’affiche, le Ministère des transports, un autre ministère, autres.) lace pour faciliter le rapprochement des bureaux de vote vers les électeurs vulnérables à défaut des bureaux de vote ambulants?

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Dispositions légales pour les électeurs analphabètes.

Dispositions légales pour faciliter le vote des électeurs analphabètes.

• Faut-il prévoir dans la loi électorale des dispositions spécifiques dédiées aux électeurs analphabètes?

• Y a-t-il des exemples de dispositions légales concernant les électeurs analphabètes? 

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Les avantages et les inconvénients d'une Liste Électorale Permanente Informatisée (LEPI)

Au Bénin, une Liste Électorale Permanente Informatisée (LEPI) est utilisée pour les élections présidentielles et législatives. Quels sont les avantages et les inconvénients de l’utilisation d’une telle liste électorale pour les opérations de vote?

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Publications récentes des partenaires d’ACE

Elections Canada - Prévenir les communications trompeuses avec les électeurs

Le présent rapport fait suite aux incidents survenus lors de la 41e élection générale du 2 mai 2011, concernant des communications trompeuses avec les électeurs. Même si l'enquête du commissaire aux élections fédérales se poursuit et l'ampleur de ces incidents et l'identité des personnes en cause restent à établir, la nature des actes commis est bien connue. La réaction du public à ces incidents témoigne de l'importance que les Canadiens accordent à l'intégrité de leur processus électoral et de la nécessité de prendre des mesures pour éviter que de tels incidents ne se reproduisent.