Opérations de vote: table des matiéres —

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Opérations de vote

Topic IndexOpérations de vote: table des matiéres

po Opérations de vote

po31 Loi électorale
po32 Réglementation administrative
po33 Structure de l'organisme électoral
po34 Les responsables des opérations de vote

po34a Organismes communautaires non gouvernementaux
po34b Organismes commerciaux du secteur privé
po34c Organismes communautaires non gouvernementaux
po34d Aide internationale

po35 Recours à la technologie
po36 Les pays en voie de développement

po36a Transparence et intégrité
po36b Viabilité
po36c Alphabétisation
po36d Infrastructure et base de compétences
po36e Procédures, matériel et équipement
po40 Considérations financières

po41 Cycle de planification et de budgétisation
po42 Systèmes budgétaires

po42a Méthodologies d'élaboration de budgets
po42b Budgets comparables et exhaustifs

po43 Garantie de financement
po44 Échéanciers
po45 Considérations relatives aux différentes dépenses

po45a Dotation et formation
po45b Équipement, matériel et locaux
po45c Communications et frais d'affranchissement
po45d Transport et fret
po45e Autres frais

po46 Coûts de la technologie

po50 Contexte social et politique

po51 Antécédents de la participation électorale
po52 Droits de la personne
po53 Participation étrangère

po60 Historique
po90 Documentation additionnelle

poa Préparation du vote

poa01 Législation, réglementation, politiques
poa02 Procédures du vote

poa02a Bureaux de vote ordinaires
poa02b Vote des absents

poa02b01 Admissibilité des électeurs absents
poa02b02 Lieux de vote pour les absents
poa02b03 Procédures pour établir l'admissibilité
poa02b04 Bulletins de vote des absents
poa02b05 Dépouillement des bulletins de vote des absents

poa02c Vote à l'extérieur du pays
poa02d Vote par anticipation

poa02d01 Vote par anticipation en personne
poa02d02 Vote par anticipation par la poste

poa02g01 Aide aux analphabètes et interprétation linguistique
poa02g02 Électeurs ayant une déficience physique ou visuelle
poa02g03 Électeurs âgés ou à mobilité réduite
poa02g04 Hôpitaux
poa02g05 Régions éloignées
poa02g06 Préposés à la sécurité et aux mesures d'urgence
poa02g07 Prisons
poa02g08 Réfugiés et personnes déplacées
poa02g09 Électeurs ayant une adresse confidentielle

poa03 Observation d'élection

poa03a Sources et recrutement des observateurs

poa03a01 Représentants des partis et des candidats
poa03a02 ONG locales et groupes communautaires
poa03a03 Organisations internationales

poa03b Déploiement des observateurs

poa03b01 Durée de l'observation
poa03b02 Observation totale ou par échantillonnage
poa03b03 Structure des équipes

poa03c Droits et responsabilités des observateurs

poa04 Recours à la technologie

poa04a Activités informatisées

pob Planification

pob01 Évaluation des besoins
pob02 Plan de travail

pob03 Infrastructure

pob04 Information de l'électorat

pob04a Médias généraux
pob04b Information directe à l'électeur

pob04b01 Services téléphoniques de renseignements

pob04c Information aux bureaux de vote
pob04d Information à transmettre

pob04d01 Admissibilité et modalités de vote
pob04d02 Localisation et heures d'ouverture des bureaux de vote
pob04d03 Marche à suivre dans les bureaux de vote
pob04d04 Comment marquer un bulletin valide
pob04d05 Intégrité de l'élection

pob05 Finances

poc Matériel et équipement

poc01 Matériel de référence

poc01a Manuels

poc01a01 Personnel administratif
poc01a02 Préposés au vote
poc01a03 Formateurs
poc01a04 Guides pour les partis et candidats
poc01a05 Observateurs
poc01a06 Préposés à la sécurité

poc01b Listes de contrôle et cartons aide-mémoire

poc02 Fabrication des bulletins de vote

poc02a Conception
poc02b Impression
poc02c Contrôle d'intégrité des bulletins imprimés

poc03 Équipement pour le jour du vote

poc03a Urnes et scellés
poc03b Isoloirs
poc03c Installations temporaires
poc03d Mobilier
poc03e Fournitures
poc03f Contrôle de la qualité et entretien de l'équipement

poc04 Matériel pour le jour du vote

poc04a Listes des électeurs
poc04b Formulaires
poc04c Documents de renseignements aux bureaux de vote
poc04d Fournitures générales
poc04e Contrôle de la qualité du matériel

poc05 Préparation des commandes et de l'inventaire
poc06 Entreposage avant le jour du vote
poc07 Empaquetage du matériel et de l'équipement pour la livraison
poc09 Entreposage après le jour du vote

pod Logistique

pod01 Transport

pod01a Livraison du matériel aux bureaux de vote
pod01b Retour du matériel des bureaux de vote
pod01c Ententes avec les fournisseurs
pod01d Transport par les préposés à la sécurité
pod01e Sécurité des moyens de transport

pod03 Systèmes de communication

pod03a Communications verbales (téléphoniques)

pod04 Observateurs

poe Dotation et formation

poe01 Énoncés de qualités et de tâches pour les préposés au vote

poe01a Normes de service à l'électorat
poe01b Catégories et fonctions des effectifs

poe01b01 Responsables des bureaux de vote
poe01b02 Contrôleurs à l'entrée et aux files d'attente
poe01b03 Préposés aux renseignements et interprètes
poe01b04 Préposés au vote
poe01b05 Préposés au dépouillement des votes

poe01c Niveau des effectifs
poe01d Autres préposés aux opérations de vote

poe02 Recrutement

poe02a Normes de recrutement

poe02a01 Indépendance ou représentation politique équilibrée
poe02a02 Inhabilité à agir
poe02a03 Exigences éducationnelles
poe02a04 Représentativité

poe02b Activités de recrutement

poe03 Codes d'éthique du personnel électoral
poe04 Codes d'éthique pour les partis et les candidats
poe05 Formation

poe05a Organisation de la formation

poe05a01 Énonciation des objectifs de formation
poe05a02 Matériel, équipement et locaux pour la formation
poe05a03 Plan de formation
poe05a04 Formation des formateurs

poe05b Méthodologie de formation

poe05b01 Responsabilités en formation
poe05b02 Contenu des séances de formation
poe05b03 Styles de présentation
poe05b04 Environnement de la formation
poe05b05 Temps opportun pour la formation
poe05b06 Évaluation des connaissances

poe05c Matériel de référence
poe05d Formation pour les partis et les candidats
poe05e Formation des observateurs

poe05e01 Formation des observateurs internationaux

poe05f Formation des préposés à la sécurité

poe06 Évaluation du recrutement et de la formation

pof Traitement des mises en candidature

pof01 Calendrier pour les mises en candidature

pof02 Responsabilités pour la vérification des bulletins de présentation
pof03 Erreurs dans les bulletins de présentation
pof04 Cautions des candidatures
pof05 Acceptation des candidatures
pof06 Établissement de l'ordre des noms sur les bulletins de vote
pof07 Décès ou désistement d'un candidat

pog Lieux de vote

pog03a Normes

pog03a01 Locaux
pog03a02 Disposition des bureaux de vote
pog03a03 Modèles d'aménagement

pog03b Réservation des locaux
pog03c Évaluation des besoins des bureaux de vote
pog03d État de préparation des bureaux de vote
pog03e Cartes géographiques des emplacements de vote

pog04 Mesures de sécurité

pog04a Responsabilité et planification des mesures de sécurité

pog04a01 Évaluation des risques de sécurité

pog04b Évaluation des normes de sécurité et des locaux
pog04c Centres des opérations et de la sécurité
pog04d Mesures de sécurité aux bureaux de vote

pog04d01 Rôles et pouvoirs du personnel des bureaux de vote et de sécurité

pog04e Recours aux réseaux de communication
pog04f Intervention rapide et forces de réserve
pog04g Sécurité des données

poh Le vote

poh01 S'assurer d'être prêt

poh01a Distribution et réception du matériel de vote
poh01b Transport du personnel des bureaux de vote
poh01c Vote durant plus d'une journée
poh01d Plans de contingence

poh01d01 Plans de contingence pour le matériel
poh01d02 Plans de contingence pour les bureaux de vote
poh01d03 Plans de contingence pour les effectifs
poh01d04 Plans de contingence concernant la participation des électeurs

poh02 Activités le jour de l'élection

poh02a Préparatifs pour le commencement du vote

poh02b Service aux électeurs

poh02b01 Contrôle des foules et des files d'attente
poh02b02 Confirmation de l'admissibilité
poh02b03 Remise du bulletin et dépôt du vote
poh02b04 Renseignements aux électeurs
poh02b05 Aide aux électeurs
poh02b06 Électeurs non inscrits

poh02c Direction des préposés

poh02c01 Contrôle du rendement des préposés au vote
poh02c02 Bien-être des préposés le jour du vote

poh03 Gestion de l'observation

poh03a Observation du vote et du dépouillement

poh03b Documents de référence à l'intention des observateurs
poh03c Rapports d'observation

poh04 Clôture du vote

poh04a Collecte des bulletins de vote

poh04b Vérification et empaquetage du matériel
poh04c Préparation du dépouillement
poh04d Rôle des représentants des partis et des candidats
poh04e Dispositions pour le vote spécial

poh04f Clôture des bureaux de vote itinérants
poh04g Rapports des responsables des bureaux de vote

poh05 Traitement des contestations et des plaintes

poh05a Contestations : électeurs
poh05b Contestations : validité des bulletins
poh05c Contestations : actions des représentants des partis politiques et des candidats
poh05d Contestations : gestion des opérations de vote

poh06 Suivi sur les électeurs

poh06a Systèmes de vote obligatoire
poh06b Fraude par les électeurs

poz_001 Opérations de vote - Notes de bas de page
poz_002 Bibliography - Voting Operations

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