Après avoir recueilli les données des électeurs sur les formulaires d’inscription, les agents électoraux peuvent produire la liste électorale préliminaire, qui est communiquée aux partis et aux candidats aux fins de leur campagne. L’autorité électorale l’utilise pour calculer le nombre d’électeurs dans chaque zone géographique, ce qui facilite la délimitation des bureaux de vote. De plus, les électeurs peuvent vérifier leurs données sur cette liste et demander des corrections, ou demander d’y être inscrits s’ils n’y figurent pas.
Dans le passé, les listes préliminaires étaient en général affichées publiquement, ou pouvaient être consultées dans un endroit public comme un bureau gouvernemental ou une bibliothèque. Cependant, beaucoup de pays ont mis fin à cette pratique pour des raisons de confidentialité. À présent, les électeurs reçoivent un document (p. ex. une carte postale) qui confirme leur inscription et leur indique où voter. Dans certains pays, les électeurs peuvent vérifier s’ils sont inscrits en communiquant avec l’autorité électorale en personne, par téléphone ou par Internet.
La liste préliminaire permet aux citoyens de vérifier s’ils sont inscrits au vote au prochain scrutin ou s’ils doivent demander au bureau d’inscription de modifier leurs renseignements. Quant aux partis et aux candidats, ils peuvent vérifier si la liste contient des renseignements frauduleux ou inexacts, et si certains de leurs partisans n’y figurent pas et devraient être incités à s’inscrire.
Si les préposés à l’inscription ne reçoivent aucune demande de modification, la liste préliminaire devient la liste définitive qui servira le jour de l’élection. Il est cependant improbable que les choses se passent ainsi, puisque les préposés n’auront sûrement pas réussi à communiquer avec tous les électeurs admissibles pendant l’inscription initiale. Le plus souvent, des demandes de changement sont reçues, et la liste préliminaire permet de déterminer dans quelle mesure le processus d’inscription a donné des résultats à jour, exacts et complets. Les changements requis sont apportés à la liste qui, une fois révisée, devient la liste définitive.
La liste préliminaire sert aussi :
- à donner aux partis, avant l’établissement de la liste définitive, une liste d’électeurs qu’ils peuvent appeler pour obtenir leur soutien dans un bureaux de vote, un quartier ou une circonscription électorale déterminés;
- à calculer, dans certains pays, le montant du financement public auquel ont droit les candidats ou partis, ainsi que les plafonds de dépenses qu'ils doivent respecter;
- á calculer le nombre nécessaire de bureaux de vote qui doivent être établis et de bulletins de vote qui doivent être imprimés.
Rôle des partis politiques
La liste préliminaire est habituellement soumise à l’examen des partis politiques – une vérification supplémentaire dans le processus. Les partis ont tout intérêt à examiner la liste et à en confirmer l’exactitude, et leur participation au processus d’inscription est cruciale :
- L’ouverture et la transparence sont essentielles à la tenue d’élections libres et équitables. Aucun renseignement important ne doit être caché. En remettant la liste préliminaire aux partis, l’autorité électorale favorise la transparence du processus.
- Pour améliorer la qualité de la liste, les administrateurs électoraux font habituellement appel aux électeurs et aux organisations civiles. Les partis peuvent souvent apporter des corrections à la liste, qui gagne ainsi en actualité, en exactitude et en exhaustivité.
Protection de la vie privée
Les vérifications externes de la liste ne doivent pas compromettre le droit à la vie privée des électeurs inscrits. Dans certains pays, les procédures d’inscription des électeurs et les renseignements en découlant ont suscité des inquiétudes sur le plan de la confidentialité. Pour des raisons de sécurité personnelle, il peut être nécessaire d’omettre des listes les noms de certains électeurs : juges, policiers, personnes menacées d’agression par un ex-conjoint, etc. Ces personnes peuvent être inscrites sur une liste d’électeurs anonymes ou « silencieux ».
Parfois, les tiers – c’est-à-dire les personnes ou entités autres que l’autorité électorale et le citoyen lui-même – n’ont accès qu’à des renseignements limités. Certains pays limitent l’affichage des numéros d’identité des citoyens; d’autres ne révèlent pas l’âge ou l’adresse municipale. La plupart interdisent l’usage des listes à des fins non électorales, afin notamment que les électeurs ne soient pas submergés d’offres de nature commerciale.
Liste préliminaire
Le moment où la liste préliminaire est établie diffère selon qu’une liste périodique ou une liste permanente soient utilisées. Dans certains systèmes à liste périodique, l’autorité électorale élabore la liste préliminaire pendant la période électorale en conduisant une opération d’inscription. Dans un système à liste permanente, l’autorité électorale accomplit la plupart du travail bien avant le début de la campagne électorale. Si le travail a été bien fait (c’est-à-dire si les trois conditions de mise à jour, d’exactitude et d’intégralité sont satisfaites), peu de changements seront apportés à la liste pendant la période électorale.
Cette méthode de travail permet faire face aux défis qui se présentent. Évidemment, il n'est pas possible d'éliminer tous les défis posés lors du processus d’enregistrement électoral – sauf dans les pays qui utilisent un registre civil.
Dans les pays qui utilisent un tel registre, une liste préliminaire n’est pas nécessaire, pourvu que le registre soit bien conçu et tenu à jour. En effet, il est généralement obligatoire de s’inscrire au registre, et les données qui s’y trouvent peuvent servir à plusieurs fins, dont les élections. Normalement, l’inscription a lieu à la naissance ou à la naturalisation, et les citoyens sont tenus de signaler promptement toute modification à leurs données (p. ex. changement de nom, d’adresse ou d’état civil). La liste étant continuellement mise à jour, il n’est pas nécessaire de produire une liste préliminaire quand une élection est convoquée.
