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Electoral Management
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Table of Contents
Opérations de vote
Opérations de vote
Aperçu
Principes directeurs
Considérations administratives
Loi électorale
Réglementation administrative
Structure de l'organisme électoral
Les responsables des opérations de vote
Organismes communautaires non gouvernementaux
Organismes commerciaux du secteur privé
Organismes communautaires non gouvernementaux
Aide internationale
Recours à la technologie
Les pays en voie de développement
Transparence et intégrité
Viabilité
Alphabétisation
Infrastructure et base de compétences
Procédures, matériel et équipement
Considérations financières
Cycle de planification et de budgétisation
Systèmes budgétaires
Méthodologies d'élaboration de budgets
Budgets comparables et exhaustifs
Garantie de financement
Échéanciers
Considérations relatives aux différentes dépenses
Dotation et formation
Équipement, matériel et locaux
Communications et frais d'affranchissement
Transport et fret
Autres frais
Coûts de la technologie
Contexte social et politique
Antécédents de la participation électorale
Droits de la personne
Participation étrangère
Historique
Documentation additionnelle
Préparation du vote
Législation, réglementation, politiques
Procédures du vote
Bureaux de vote ordinaires
Vote des absents
Admissibilité des électeurs absents
Lieux de vote pour les absents
Procédures pour établir l'admissibilité
Bulletins de vote des absents
Dépouillement des bulletins de vote des absents
Vote à l'extérieur du pays
Vote par anticipation
Vote par anticipation en personne
Vote par anticipation par la poste
Vote par procuration
Vote conditionnel
Autres formes spéciales de vote
Aide aux analphabètes et interprétation linguistique
Électeurs ayant une déficience physique ou visuelle
Électeurs âgés ou à mobilité réduite
Hôpitaux
Régions éloignées
Préposés à la sécurité et aux mesures d'urgence
Prisons
Réfugiés et personnes déplacées
Électeurs ayant une adresse confidentielle
Observation d'élection
Sources et recrutement des observateurs
Représentants des partis et des candidats
ONG locales et groupes communautaires
Organisations internationales
Déploiement des observateurs
Durée de l'observation
Observation totale ou par échantillonnage
Structure des équipes
Droits et responsabilités des observateurs
Recours à la technologie
Activités informatisées
Planification
Évaluation des besoins
Plan de travail
Calendriers et échéanciers
Attribution des responsabilités
Listes de contrôle
Infrastructure
Transports
Communications
Préparation du matériel
Information de l'électorat
Médias généraux
Information directe à l'électeur
Services téléphoniques de renseignements
Information aux bureaux de vote
Information à transmettre
Admissibilité et modalités de vote
Localisation et heures d'ouverture des bureaux de vote
Marche à suivre dans les bureaux de vote
Comment marquer un bulletin valide
Intégrité de l'élection
Finances
Matériel et équipement
Matériel de référence
Manuels
Personnel administratif
Préposés au vote
Formateurs
Guides pour les partis et candidats
Observateurs
Préposés à la sécurité
Listes de contrôle et cartons aide-mémoire
Fabrication des bulletins de vote
Conception
Impression
Contrôle d'intégrité des bulletins imprimés
Équipement pour le jour du vote
Urnes et scellés
Isoloirs
Installations temporaires
Mobilier
Fournitures
Contrôle de la qualité et entretien de l'équipement
Matériel pour le jour du vote
Listes des électeurs
Formulaires
Documents de renseignements aux bureaux de vote
Fournitures générales
Contrôle de la qualité du matériel
Préparation des commandes et de l'inventaire
Entreposage avant le jour du vote
Empaquetage du matériel et de l'équipement pour la livraison
Entreposage après le jour du vote
Logistique
Transport
Livraison du matériel aux bureaux de vote
Retour du matériel des bureaux de vote
Ententes avec les fournisseurs
Transport par les préposés à la sécurité
Sécurité des moyens de transport
Systèmes de communication
Communications verbales (téléphoniques)
Observateurs
Transport
Communications
Logement et approvisionnement
Matériel et équipement
Sécurité
Plans d'urgence
Dotation et formation
Énoncés de qualités et de tâches pour les préposés au vote
Normes de service à l'électorat
Catégories et fonctions des effectifs
Responsables des bureaux de vote
Contrôleurs à l'entrée et aux files d'attente
Préposés aux renseignements et interprètes
Préposés au vote
Préposés au dépouillement des votes
Niveau des effectifs
Autres préposés aux opérations de vote
Recrutement
Normes de recrutement
Indépendance ou représentation politique équilibrée
Inhabilité à agir
Exigences éducationnelles
Représentativité
Activités de recrutement
Méthodes de recrutement
Transparence du recrutement
Nature des nominations
Personnel en réserve
Documentation des nominations
Codes d'éthique du personnel électoral
Codes d'éthique pour les partis et les candidats
Formation
Organisation de la formation
Énonciation des objectifs de formation
Matériel, équipement et locaux pour la formation
Plan de formation
Formation des formateurs
Méthodologie de formation
Responsabilités en formation
Contenu des séances de formation
Styles de présentation
Environnement de la formation
Temps opportun pour la formation
Évaluation des connaissances
Matériel de référence
Formation pour les partis et les candidats
Formation des observateurs
Formation des observateurs internationaux
Formation des préposés à la sécurité
Évaluation du recrutement et de la formation
Traitement des mises en candidature
Calendrier pour les mises en candidature
Demandes et réception de bulletins de candidature
Renseignements requis dans les bulletins de présentation
Responsabilités pour la vérification des bulletins de présentation
Erreurs dans les bulletins de présentation
Cautions des candidatures
Acceptation des candidatures
Établissement de l'ordre des noms sur les bulletins de vote
Décès ou désistement d'un candidat
Lieux de vote
Analyse démographique
Emplacement des bureaux de vote
Aménagement des bureaux de vote
Normes
Locaux
Disposition des bureaux de vote
Modèles d'aménagement
Réservation des locaux
Évaluation des besoins des bureaux de vote
État de préparation des bureaux de vote
Cartes géographiques des emplacements de vote
Mesures de sécurité
Responsabilité et planification des mesures de sécurité
Évaluation des risques de sécurité
Évaluation des normes de sécurité et des locaux
Centres des opérations et de la sécurité
Mesures de sécurité aux bureaux de vote
Rôles et pouvoirs du personnel des bureaux de vote et de sécurité
Recours aux réseaux de communication
Intervention rapide et forces de réserve
Sécurité des données
Le vote
S'assurer d'être prêt
Distribution et réception du matériel de vote
Transport du personnel des bureaux de vote
Vote durant plus d'une journée
Plans de contingence
Plans de contingence pour le matériel
Plans de contingence pour les bureaux de vote
Plans de contingence pour les effectifs
Plans de contingence concernant la participation des électeurs
Activités le jour de l'élection
Préparatifs pour le commencement du vote
Vérification des lieux de vote
Vérification des effectifs
Vérification du matériel
Vérification de l'équipement
Service aux électeurs
Contrôle des foules et des files d'attente
Confirmation de l'admissibilité
Remise du bulletin et dépôt du vote
Renseignements aux électeurs
Aide aux électeurs
Électeurs non inscrits
Direction des préposés
Contrôle du rendement des préposés au vote
Bien-être des préposés le jour du vote
Contrôle de l'intégrité
La sécurité dans les bureaux de vote
Gestion de crises
Rôle des représentants des partis et des candidats
Droits et comportement des représentants politiques dans les bureaux
Représentants politiques dans les bureaux itinérants
Gestion de l'observation
Observation du vote et du dépouillement
Observation des préparatifs
Observation du vote
Observation du dépouillement et des résultats
Documents de référence à l'intention des observateurs
Rapports d'observation
Clôture du vote
Collecte des bulletins de vote
Réconciliation des bulletins ou des enveloppes de vote reçus
Réconciliation des bulletins ou des enveloppes émis
Vérification et empaquetage du matériel
Préparation du dépouillement
Rôle des représentants des partis et des candidats
Dispositions pour le vote spécial
Clôture du vote conditionnel
Clôture du vote anticipé
Clôture du vote des absents
Clôture du vote par la poste
Clôture du vote à l'étranger
Clôture des bureaux de vote itinérants
Rapports des responsables des bureaux de vote
Traitement des contestations et des plaintes
Contestations : électeurs
Contestations : validité des bulletins
Contestations : actions des représentants des partis politiques et des candidats
Contestations : gestion des opérations de vote
Suivi sur les électeurs
Systèmes de vote obligatoire
Fraude par les électeurs
Opérations de vote - Notes de bas de page
Bibliography - Voting Operations
Opérations de vote: table des matiéres
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