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Méthodes d’identification des électeurs

La technologie peut aider les OGE à identifier les électeurs lors de leur inscription. 

 

Le genre de preuve d’identité requise varie selon le régime. Certains exigent simplement que les électeurs signent une déclaration affirmant leur admissibilité au moment où ils s’inscrivent pour voter. D’autres exigent de présenter des pièces d’identité. Certaines administrations enregistrent les preuves d’identité (comme les empreintes digitales ou des photos) pour s’en servir durant les élections.

 

Les paragraphes suivants abordent trois aspects de l’identification des électeurs durant la période d’inscription :

 

  • vérification de l’identité pour prévenir la fraude; 
  • preuve électronique d’identité; 
  • technologie de vérification et d’enregistrement de l’identité des électeurs.

 

Les OGE peuvent délivrer des documents d’identité ou des preuves d’inscription aux électeurs. La technologie permet d’automatiser ce processus.

 

Les bases de données d’inscriptions servent à produire des données qui seront imprimées sur un document tenant lieu de pièce d’identité électorale. Si les photos, signatures ou empreintes digitales des électeurs ont été numérisées et stockées dans la base de données, elles peuvent aussi être imprimées sur les pièces d’identité produites à partir du registre des électeurs.

 

Les pièces d’identité contenant des photos, signatures ou empreintes digitales peuvent être produites en présence de l’électeur avec de l’équipement spécialisé. Dans ce cas, seule l’information textuelle est d’abord imprimée sur papier (à partir des données fournies sur place ou extraites d’une base de données). D’habitude, l’électeur signe ensuite cette copie ou y appose une de ses empreintes digitales. Le préposé insère le document imprimé portant la signature ou l’empreinte digitale dans un appareil, puis photographie la personne. L’appareil produit alors une pièce d’identité contenant toute cette information, y compris la photo. La carte est habituellement plastifiée et contient parfois un mécanisme de prévention des fraudes comme un hologramme ou une autre marque.

 

Les pièces d’identité peuvent faire plus que montrer du texte et des photos. Les cartes électroniques (à bande magnétique ou à puce) stockent aussi des renseignements sur leur porteur. On peut ainsi y inscrire des données biométriques permettant d’utiliser ces cartes en conjonction avec des lecteurs afin de vérifier automatiquement l’identité d’une personne.

 

Certaines cartes à puce ne peuvent qu’être lues, alors que d’autres peuvent aussi être modifiées pour mettre à jour les informations qu’elles contiennent. Dans le deuxième cas, par exemple, la carte prouvant le droit de vote d’une personne peut (après usage) être modifiée pour indiquer que la personne a déjà voté à l’élection en cours; la carte ne permettra ainsi pas de voter une seconde fois à la même élection.

 

Si des cartes électroniques sont employées dans des bureaux de scrutin, elles peuvent remplacer les autres méthodes utilisées pour inscrire les électeurs. Quand les électeurs se servent de ces cartes pour prouver qu’ils ont le droit de voter, le lecteur de carte peut au même moment enregistrer le fait que l’électeur a voté et transmettre cette information à la base de données principale soit pendant, soit après le scrutin.

 

La délivrance de cartes électroniques aux électeurs et l’installation de lecteurs de cartes coûtent cher; un OGE doit donc déterminer si les avantages offerts par cette technologie en valent le coût.

 

Les cartes électroniques contiennent des renseignements personnels qui peuvent aussi être utilisés pour s’inscrire au registre des électeurs et voter en ligne ou à un kiosque informatique, par le biais d’un ordinateur équipé d’un lecteur de carte.

 

Des logiciels peuvent servir à un vaste éventail de tâches, aidant par exemple un OGE à réduire le nombre de cas frauduleux d’inscription ou de vote, ou à repérer et supprimer les doublons apparaissant dans le registre des électeurs.

 

Plusieurs sortes de techniques et de technologies peuvent servir à vérifier et enregistrer l’identité des électeurs :

 

  • techniques d’appariement et routines de comparaison;
  • techniques de reconnaissance des signatures; 
  • photos numériques; 
  • systèmes d’identification biométriques; 
  • pièces d’identité produites par l’OGE; 
  • pièces d’identité électroniques.

 

Avec l’essor des transactions électroniques, au cours des 20 dernières années, est apparu le problème de la preuve d’identité. Il est particulièrement épineux dans l’optique des registres électroniques d’électeurs et du vote par Internet. Plusieurs moyens ont été conçus pour y remédier, comme les signatures électroniques, le chiffrement à clé publique et les numéros d’identification personnels (NIP). Ce domaine évolue rapidement et on peut prévoir des améliorations dans les années à venir.

 

Techniques d’appariement et routines de comparaison

 

Des logiciels peuvent effectuer des routines de comparaison pour déterminer si une personne souhaitant s’inscrire au registre l’a déjà fait, peut-être avec une adresse différente. Des recherches électroniques peuvent être programmées dans les bases de données des inscriptions pour déterminer si une personne est déjà inscrite ou non. Comme une personne peut ne pas toujours utiliser exactement le même nom pour remplir un formulaire, les routines de comparaison doivent recourir à des techniques d’appariement par logique floue pour repérer les doublons potentiels. Les champs d’enregistrement autres que le nom (par exemple la date de naissance) se révèlent aussi utiles. Mais même dans ces cas, les personnes peuvent inscrire des données différentes sur les formulaires. Ici aussi, la technique d’appariement par logique floue peut être utile.

 

L’appariement par logique floue nécessite de programmer un ordinateur pour qu’il recherche des données correspondantes en appliquant différents critères. Par exemple, une concordance peut être détectée entre des noms ne différant que d’une lettre. D’autres similitudes peuvent aussi être établies entre deux enregistrements si le prénom habituel et le nom de famille sont identiques, mais les autres prénoms sont différents ou sont absents d’un des enregistrements.

 

Les noms peuvent aussi être appariés en utilisant des alias. Un système peut être conçu pour comparer des variantes du même nom qui peuvent être utilisées par une personne à diverses occasions. Par exemple, les alias de John peuvent être Jon, Jonathon ou Johnstone; ceux de Catherine sont Katherine, Katerine, Kate, et ainsi de suite.

 

Les techniques d’appariement doivent aussi tenir compte des changements de nom. Dans certaines sociétés, une femme adopte le nom de famille de son époux. Des changements de nom peuvent aussi se faire par acte officiel. Dans tous les cas, l’appariement par nom de famille ne détecte pas l’ancien nom, mais reste possible en comparant les champs tels que le prénom, le nom de jeune fille et la date de naissance. Pour faciliter ce processus, il est souhaitable de demander aux électeurs d’indiquer sur leur formulaire tout changement de nom récent, ainsi que l’adresse utilisée lors de leur précédente inscription. Ces renseignements, s’ils sont fournis, aident à trouver les enregistrements qui ne sont plus valides.

 

Les logiciels utilisant l’appariement par logique floue détectent souvent plusieurs concordances potentielles pour un enregistrement donné, certaines n’étant pas vraiment applicables à la personne concernée. À ce stade, un préposé doit déterminer si ces appariements sont valides et s’il faut modifier les enregistrements en conséquence.

 

Techniques de reconnaissance des signatures

 

La technologie de numérisation peut servir à saisir des signatures manuscrites. Ces images numériques sont ensuite transmises par réseau aux administrateurs électoraux pour qu’ils puissent les comparer visuellement à des signatures apposées par la suite sur des documents.

 

Les signatures électroniques peuvent être analysées et comparées automatiquement par des logiciels appropriés. Ceux-ci comparent les caractéristiques des signatures numériques et mettent en évidence toute disparité, laquelle peut ensuite être vérifiée par un préposé.

 

Photos numériques

 

Les photos numériques de visages peuvent être utilisées pour déterminer si une personne s’est inscrite plusieurs fois. Des logiciels permettent de comparer différentes photos pour voir si elles représentent toutes le même individu. Si cette technologie est appliquée à l’inscription des électeurs, elle est capable de détecter les personnes qui se sont inscrites à maintes reprises, à condition de disposer de photos numériques de tous les électeurs.

 

Systèmes biométriques

 

Les systèmes biométriques sont de deux sortes : visuels et électroniques.

 

Les méthodes biométriques visuelles utilisent les photos, les signatures ou les empreintes digitales apparaissant sur les cartes d’identité. Elles ont de faibles coûts de mise en œuvre et d’administration. Plusieurs systèmes courants de délivrance de cartes d’identité incorporent des photos et des signatures. Dans les bureaux de vote, les administrateurs électoraux sont censés comparer la photo, la signature ou l’empreinte digitale figurant sur la carte d’identité avec celles de l’électeur qui se présente à eux.

 

Ce processus a des faiblesses, puisque la comparaison des signatures et des empreintes digitales exige une expertise que ne possèdent pas toujours les travailleurs électoraux. De plus, l’apparence d’un individu peut différer de la photo imprimée sur la carte, surtout s’il s’agit d’une vieille photo. Toutefois, ce type de méthode d’identification suffit amplement dans la plupart des cas où le risque de fraude électorale est faible.

 

Si les méthodes biométriques visuelles ne sont pas jugées assez sûres, les systèmes biométriques électroniques peuvent être envisagés. Ceux-ci peuvent analyser par exemple la voix, les empreintes digitales ou la rétine. Pour ce faire, les traits physiques des gens sont préalablement enregistrés sur un disque dur ou sur une carte à puce et sont comparés (grâce à un lecteur) aux caractéristiques de la personne en chair et en os. S’il y a concordance, la personne est autorisée à accéder aux lieux.

 

Les systèmes biométriques électroniques ont des coûts d’acquisition et d’exploitation élevés. Ils peuvent du reste ne pas être faciles à utiliser auprès de l’ensemble de l’électorat, bien que cette situation devrait changer avec le temps. Il faut noter cependant que ces systèmes sont une option valable dans les lieux jugés sensibles comme les bureaux de l’administration électorale et les centres de dépouillement du scrutin.

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