La technologie peut aider les OGE à identifier
les électeurs lors de leur inscription.
Le genre de
preuve d’identité requise varie selon le régime. Certains exigent simplement
que les électeurs signent une déclaration affirmant leur admissibilité au
moment où ils s’inscrivent pour voter. D’autres exigent de présenter des pièces
d’identité. Certaines administrations enregistrent les preuves d’identité (comme
les empreintes digitales ou des photos) pour s’en servir durant les élections.
Les
paragraphes suivants abordent trois aspects de l’identification des électeurs
durant la période d’inscription :
- vérification
de l’identité pour prévenir la fraude;
- preuve
électronique d’identité;
- technologie
de vérification et d’enregistrement de l’identité des électeurs.
Les OGE peuvent
délivrer des documents d’identité ou des preuves d’inscription aux électeurs.
La technologie permet d’automatiser ce processus.
Les bases
de données d’inscriptions servent à produire des données qui seront imprimées
sur un document tenant lieu de pièce d’identité électorale. Si les photos,
signatures ou empreintes digitales des électeurs ont été numérisées et stockées
dans la base de données, elles peuvent aussi être imprimées sur les pièces d’identité
produites à partir du registre des électeurs.
Les
pièces d’identité contenant des photos, signatures ou empreintes digitales
peuvent être produites en présence de l’électeur avec de l’équipement
spécialisé. Dans ce cas, seule l’information textuelle est d’abord imprimée sur
papier (à partir des données fournies sur place ou extraites d’une base de
données). D’habitude, l’électeur signe ensuite cette copie ou y appose une de
ses empreintes digitales. Le préposé insère le document imprimé portant la
signature ou l’empreinte digitale dans un appareil, puis photographie la
personne. L’appareil produit alors une pièce d’identité contenant toute cette
information, y compris la photo. La carte est habituellement plastifiée et
contient parfois un mécanisme de prévention des fraudes comme un hologramme ou une
autre marque.
Les
pièces d’identité peuvent faire plus que montrer du texte et des photos. Les
cartes électroniques (à bande magnétique ou à puce) stockent aussi des
renseignements sur leur porteur. On peut ainsi y inscrire des données
biométriques permettant d’utiliser ces cartes en conjonction avec des lecteurs
afin de vérifier automatiquement l’identité d’une personne.
Certaines
cartes à puce ne peuvent qu’être lues, alors que d’autres peuvent aussi être
modifiées pour mettre à jour les informations qu’elles contiennent. Dans le
deuxième cas, par exemple, la carte prouvant le droit de vote d’une personne
peut (après usage) être modifiée pour indiquer que la personne a déjà voté à l’élection
en cours; la carte ne permettra ainsi pas de voter une seconde fois à la même
élection.
Si des cartes
électroniques sont employées dans des bureaux de scrutin, elles peuvent
remplacer les autres méthodes utilisées pour inscrire les électeurs. Quand les
électeurs se servent de ces cartes pour prouver qu’ils ont le droit de voter,
le lecteur de carte peut au même moment enregistrer le fait que l’électeur a
voté et transmettre cette information à la base de données principale soit pendant,
soit après le scrutin.
La
délivrance de cartes électroniques aux électeurs et l’installation de lecteurs
de cartes coûtent cher; un OGE doit donc déterminer si les avantages offerts
par cette technologie en valent le coût.
Les
cartes électroniques contiennent des renseignements personnels qui peuvent
aussi être utilisés pour s’inscrire au registre des électeurs et voter en ligne
ou à un kiosque informatique, par le biais d’un ordinateur équipé d’un lecteur
de carte.
Des
logiciels peuvent servir à un vaste éventail de tâches, aidant par exemple un
OGE à réduire le nombre de cas frauduleux d’inscription ou de vote, ou à
repérer et supprimer les doublons apparaissant dans le registre des électeurs.
Plusieurs
sortes de techniques et de technologies peuvent servir à vérifier et
enregistrer l’identité des électeurs :
- techniques
d’appariement et routines de comparaison;
- techniques
de reconnaissance des signatures;
- systèmes
d’identification biométriques;
- pièces
d’identité produites par l’OGE;
- pièces
d’identité électroniques.
Avec
l’essor des transactions électroniques, au cours des 20 dernières années, est
apparu le problème de la preuve d’identité. Il est particulièrement épineux
dans l’optique des registres électroniques d’électeurs et du vote par Internet.
Plusieurs moyens ont été conçus pour y remédier, comme les signatures
électroniques, le chiffrement à clé publique et les numéros d’identification
personnels (NIP). Ce domaine évolue rapidement et on peut prévoir des
améliorations dans les années à venir.
Techniques
d’appariement et routines de comparaison
Des
logiciels peuvent effectuer des routines de comparaison pour déterminer si une
personne souhaitant s’inscrire au registre l’a déjà fait, peut-être avec une
adresse différente. Des recherches électroniques peuvent être programmées dans
les bases de données des inscriptions pour déterminer si une personne est déjà inscrite
ou non. Comme une personne peut ne pas toujours utiliser exactement le même nom
pour remplir un formulaire, les routines de comparaison doivent recourir à des techniques
d’appariement par logique floue pour repérer les doublons potentiels. Les
champs d’enregistrement autres que le nom (par exemple la date de naissance) se
révèlent aussi utiles. Mais même dans ces cas, les personnes peuvent inscrire des
données différentes sur les formulaires. Ici aussi, la technique d’appariement
par logique floue peut être utile.
L’appariement
par logique floue nécessite de programmer un ordinateur pour qu’il recherche
des données correspondantes en appliquant différents critères. Par exemple, une
concordance peut être détectée entre des noms ne différant que d’une lettre. D’autres
similitudes peuvent aussi être établies entre deux enregistrements si le prénom
habituel et le nom de famille sont identiques, mais les autres prénoms sont
différents ou sont absents d’un des enregistrements.
Les noms
peuvent aussi être appariés en utilisant des alias. Un système peut être conçu
pour comparer des variantes du même nom qui peuvent être utilisées par une
personne à diverses occasions. Par exemple, les alias de John peuvent être Jon,
Jonathon ou Johnstone; ceux de Catherine sont Katherine, Katerine, Kate, et
ainsi de suite.
Les
techniques d’appariement doivent aussi tenir compte des changements de nom.
Dans certaines sociétés, une femme adopte le nom de famille de son époux. Des changements
de nom peuvent aussi se faire par acte officiel. Dans tous les cas, l’appariement
par nom de famille ne détecte pas l’ancien nom, mais reste possible en comparant
les champs tels que le prénom, le nom de jeune fille et la date de naissance.
Pour faciliter ce processus, il est souhaitable de demander aux électeurs d’indiquer
sur leur formulaire tout changement de nom récent, ainsi que l’adresse utilisée
lors de leur précédente inscription. Ces renseignements, s’ils sont fournis,
aident à trouver les enregistrements qui ne sont plus valides.
Les
logiciels utilisant l’appariement par logique floue détectent souvent plusieurs
concordances potentielles pour un enregistrement donné, certaines n’étant pas
vraiment applicables à la personne concernée. À ce stade, un préposé doit
déterminer si ces appariements sont valides et s’il faut modifier les
enregistrements en conséquence.
Techniques
de reconnaissance des signatures
La
technologie de numérisation peut servir à saisir des signatures manuscrites.
Ces images numériques sont ensuite transmises par réseau aux administrateurs
électoraux pour qu’ils puissent les comparer visuellement à des signatures
apposées par la suite sur des documents.
Les
signatures électroniques peuvent être analysées et comparées automatiquement par
des logiciels appropriés. Ceux-ci comparent les caractéristiques des signatures
numériques et mettent en évidence toute disparité, laquelle peut ensuite être vérifiée
par un préposé.
Photos
numériques
Les
photos numériques de visages peuvent être utilisées pour déterminer si une
personne s’est inscrite plusieurs fois. Des logiciels permettent de comparer
différentes photos pour voir si elles représentent toutes le même individu. Si
cette technologie est appliquée à l’inscription des électeurs, elle est capable
de détecter les personnes qui se sont inscrites à maintes reprises, à condition
de disposer de photos numériques de tous les électeurs.
Systèmes
biométriques
Les
systèmes biométriques sont de deux sortes : visuels et électroniques.
Les
méthodes biométriques visuelles utilisent les photos, les signatures ou les
empreintes digitales apparaissant sur les cartes d’identité. Elles ont de
faibles coûts de mise en œuvre et d’administration. Plusieurs systèmes courants
de délivrance de cartes d’identité incorporent des photos et des signatures.
Dans les bureaux de vote, les administrateurs électoraux sont censés comparer
la photo, la signature ou l’empreinte digitale figurant sur la carte d’identité
avec celles de l’électeur qui se présente à eux.
Ce
processus a des faiblesses, puisque la comparaison des signatures et des
empreintes digitales exige une expertise que ne possèdent pas toujours les travailleurs
électoraux. De plus, l’apparence d’un individu peut différer de la photo
imprimée sur la carte, surtout s’il s’agit d’une vieille photo. Toutefois, ce
type de méthode d’identification suffit amplement dans la plupart des cas où le
risque de fraude électorale est faible.
Si les
méthodes biométriques visuelles ne sont pas jugées assez sûres, les systèmes
biométriques électroniques peuvent être envisagés. Ceux-ci peuvent analyser par
exemple la voix, les empreintes digitales ou la rétine. Pour ce faire, les
traits physiques des gens sont préalablement enregistrés sur un disque dur ou
sur une carte à puce et sont comparés (grâce à un lecteur) aux caractéristiques
de la personne en chair et en os. S’il y a concordance, la personne est
autorisée à accéder aux lieux.
Les
systèmes biométriques électroniques ont des coûts d’acquisition et d’exploitation
élevés. Ils peuvent du reste ne pas être faciles à utiliser auprès de
l’ensemble de l’électorat, bien que cette situation devrait changer avec le
temps. Il faut noter cependant que ces systèmes sont une option valable dans
les lieux jugés sensibles comme les bureaux de l’administration électorale et
les centres de dépouillement du scrutin.
