L’objectif
du scrutin est de permettre aux électeurs d’exercer leur droit de s’exprimer
sur des questions particulières comme la législation, des initiatives
citoyennes, des amendements constitutionnels, des révocations de mandat et le
choix de représentants politiques. La technologie est de plus en plus utilisée
comme un instrument pour aider les électeurs à voter. Pour permettre l’exercice
du droit de vote, presque tous les systèmes de vote comprennent les étapes
suivantes :
- l’identification et l’authentification
de l’électeur;
- le scrutin et l’enregistrement
des suffrages;
- le dépouillement du vote;
- la publication des résultats
électoraux.
Les
technologies pour l’identification et l’authentification des électeurs
L’identification
des électeurs est requise à deux phases du processus électoral : lors de l’inscription
des électeurs, où il faut établir leur admissibilité au vote; et au moment du
scrutin, pour vérifier que la personne qui se présente pour voter satisfait à toutes les conditions
requises (authentification).
Dans la
plupart des pays, ces opérations sont effectuées manuellement, mais certains pays
étudient ou ont adopté des méthodes automatisées ou semi-automatisées.
Celles-ci impliquent l’existence d’un registre électronique des électeurs. De
fait, les technologies utilisées pour l’identification des électeurs durant le
scrutin dépendent de celles qui servent à établir le registre des électeurs.
Les
technologies les plus récentes d’identification des électeurs nécessitent de
numériser leurs renseignements personnels. Les technologies suivantes, entre
autres, peuvent y servir :
- les cartes à puce qui
enregistrent les données personnelles et même les données biométriques
d’une personne;
- les systèmes de gestion de
bases de données, pour entreposer et gérer les données numérisées;
- les outils biométriques permettant
l’identification par empreinte digitale.
Cartes
à puce
La
technologie des cartes à puce permet de stocker des informations numériques
pouvant être mises à jour et lues avec un appareil de lecture peu coûteux relié
ou non à un réseau informatique. La carte en soi ressemble à une carte de
crédit et contient une puce qui comprend une mémoire et, parfois, un
microprocesseur. Des connecteurs dorés relient la carte à l’appareil de
lecture. Comparées aux cartes à bande magnétique, les cartes à puce peuvent
stocker plus de données. Elles peuvent contenir des renseignements personnels
des électeurs (y compris données biométriques) et des données temporaires comme
le bureau de vote attribué à l’électeur. Le chiffrement sécurise les données;
le microprocesseur, le cas échéant, permet de programmer la carte selon
différents besoins.
Systèmes
de gestion de bases de données
Cette
technologie permet l’enregistrement, l’entreposage et la gestion des données
requises sur les électeurs.
Reconnaissance
des empreintes digitales
Bien que
cette technologie ne soit pas nouvelle, les méthodes électroniques d’enregistrement
et de reconnaissance des empreintes digitales ont considérablement progressé
durant la dernière décennie du 20e siècle. Aujourd’hui, l’identification
peut être accomplie en quelques secondes avec une précision raisonnable. L’utilisation
de systèmes d’identification automatisée des empreintes digitales qui
enregistrent les empreintes digitales, les stockent, effectuent des recherches,
repèrent des correspondances et identifient est donc en extension rapide. Un tel
système peut être intégré à une suite d’applications exploitées de concert pour
constituer un système complet d’identification de la paume et des empreintes
digitales.
La
technologie utilisée pour le vote et l’enregistrement des suffrages
Une fois
que le droit de vote de l’électeur a été établi, ce dernier peut voter. Toute
procédure de vote crédible et fiable doit assurer l’anonymat de l’électeur, ce
qui se traduit par un scrutin secret gage d’une liberté de choix. Chaque suffrage
doit être enregistré correctement puis protégé de toute modification pour
éviter les fraudes.
Dans le
passé, différentes méthodes ont été utilisées pour s’assurer qu’un suffrage
était enregistré correctement puis compté avec exactitude. Les systèmes manuels
utilisant des pierres, des billes et des bulletins en papier ont cédé la place à
des machines à voter mécaniques et à des cartes perforées pour accélérer le dépouillement.
Aujourd’hui, les machines électroniques de vote et le vote par Internet
promettent plus de précision et de commodité.
La
confiance des électeurs dans la méthode de scrutin est probablement la
préoccupation la plus importante d’un OGE dans le choix d’un système de vote.
Dans certains pays, les citoyens préfèrent les bulletins de vote en papier;
dans d’autres, les appareils mécaniques ou électroniques ont la faveur. Bien
que la plupart des pays se méfient du vote par Internet, d’autres sont en voie de
l’adopter.
Quelques
pays, particulièrement des démocraties établies où le vote n’est pas
obligatoire et où le taux de participation des électeurs a connu une forte
baisse, sont plus enclins à installer des machines de vote électroniques et, à
terme, à permettre aux électeurs de voter par Internet.
Aux États-Unis,
les machines mécaniques de vote et les systèmes à cartes perforées largement
utilisés pour enregistrer les suffrages sont en voie d’être remplacés par des
appareils de numérisation optique et d’enregistrement électronique direct (EED).
La
technologie du dépouillement du vote
Depuis
plusieurs années, les OGE subissent des pressions croissantes voulant qu’elles
publient les résultats électoraux (même préliminaires) dans les heures suivant la
clôture de la période de scrutin. Cela les a poussées à augmenter l’efficacité
et la capacité de leurs systèmes de vote, tout en préservant le secret du vote
et l’exactitude du dépouillement.
Nombreux
sont ceux à travers le monde qui croient que les bulletins de vote imprimés (en
braille pour les aveugles) demeurent la façon la plus précise de voter et sont
plus fiables pour le dépouillement, malgré leurs désavantages. D’autres croient
que l’utilisation de la technologie protège contre la fraude, et qu’elle est
plus précise et fiable pour le dénombrement des voix. Afin de publier les résultats
d’élection le plus rapidement possible, des OGE du monde entier semblent suivre
la tendance technologique.
Les
technologies utilisées pour le scrutin et pour le dépouillement sont intimement
liées, puisque la plupart des machines de vote disposent d’un processus
mécanique ou électronique de dénombrement des suffrages, en plus d’enregistrer
le vote d’un individu.
Le
problème le plus sérieux lié à l’utilisation des machines de vote pour le
dépouillement est l’absence d’un journal ou d’une piste imprimée permettant un
recomptage fiable en cas de problème comme une panne ou des soupçons de fraude
durant le dépouillement. Plusieurs fournisseurs de systèmes de vote s’efforcent
de résoudre ce problème en offrant un genre de piste imprimée ou autre
mécanisme de suivi pour qu’un recomptage puisse être effectué et que les
acteurs électoraux puissent à tout moment vérifier l’enregistrement et le
dépouillement des votes.
La
technologie du dénombrement des suffrages
Alors que
le dépouillement au plus bas niveau peut être manuel, la compilation est
généralement faite par ordinateur ou par réseau d’ordinateurs et recourt à des
logiciels simples comme des tableurs. Parfois, un système de gestion de bases
de données ou un programme spécialisé est utilisé.
Ces
programmes de compilation doivent être examinés en détail par des experts en
logiciels pour s’assurer qu’aucune fraude n’est possible. Les programmes les
plus simples sont moins susceptibles d’être trafiqués que les programmes ayant
un code volumineux dans lequel il est plus facile de dissimuler des
instructions frauduleuses.
Une autre
préoccupation qui touche les résultats électoraux est celle des erreurs de
saisie des données. Il faut disposer d’un mécanisme qui permet la vérification
des erreurs de saisie. Généralement, deux personnes différentes saisissent les
mêmes données sur un réseau informatique et leurs versions sont ensuite
comparées : si elles ne correspondent pas, les données sont rejetées; le
manuscrit original est consulté et les données sont de nouveau saisies. C’est
un processus laborieux qui peut être simplifié si le suffrage est enregistré
sur un support informatique. C’est ce qui justifie l’utilisation des machines
de vote.
Il y a
plusieurs manières de transmettre les résultats du décompte mécanique ou
électronique des voix à l’échelon suivant de compilation, qui peut être un centre
régional de dénombrement des suffrages ou une autorité électorale locale,
régionale ou nationale. Dans certains pays, les machines de vote sont
connectées à un système informatique central à travers un réseau sécurisé. Tous
les suffrages peuvent ainsi être automatiquement dénombrés aux niveaux local,
régional ou national.
