Résumé du processus
Au niveau national, il convient de planifier soigneusement la logistique de la réception simultanée des résultats de plusieurs centres de dépouillement.
Plusieurs suggestions d’amélioration de l’efficacité du processus sont présentées ci-dessous. Elles pourront être adaptées à l’infrastructure du pays ou à d’autres facteurs susceptibles d’en affecter la mise en œuvre.
Afin d’optimiser l’efficacité du processus, il est souhaitable de communiquer un numéro de téléphone ou de télécopie général aux responsables de la transmission des résultats au siège national de l’OGE. La plupart des téléphones et des télécopieurs actuels sont dotés d’une fonction de recherche automatique des téléphones ou des télécopieurs disponibles sur la ligne affectée à un numéro donné. Par exemple, une équipe doit s’occuper de transmettre les résultats qui arrivent à la personne en charge de leur saisie ou de leur centralisation.
Un tableau mural, un tableau noir ou une feuille de tableur où sont reportés les résultats à mesure de leur arrivée est mis en place pour chaque circonscription électorale. Les résultats nationaux sont finalisés après réception de toutes les données des différents centres de dépouillement.
Si un pays est divisé en plusieurs fuseaux horaires, les résultats arrivent au point de centralisation national à différentes heures de la journée (en fonction de l’heure de clôture du scrutin). Le planning doit être établi de manière à ce que le personnel chargé de compiler les résultats nationaux soit disponible quand sa présence est requise.
Les bulletins spéciaux, les votes en faveur d’une personne ne figurant pas sur le bulletin et les votes par correspondance doivent être inclus dans le décompte et leurs résultats publiés le plus rapidement possible, au même titre que ceux des élections ordinaires, des élections anticipées et des bureaux de vote mobiles.
En fonction du délai acceptable, le comptage des bulletins spéciaux peut avoir lieu quelques jours avant l’élection ou après la clôture du scrutin le jour de l’élection. Si cette dernière option est retenue, la procédure de dépouillement devra veiller à ne pas retarder la proclamation des résultats définitifs.
Les enveloppes contenant les bulletins spéciaux (par correspondance ou en faveur d’une personne ne figurant pas sur le bulletin) reçues au siège de l’OGE sont triées par catégorie: vote des absents, des militaires, etc. L’attribution d’une couleur d’enveloppe différente à chaque catégorie facilite le tri.
Pour le vote par correspondance, l’électeur reçoit trois enveloppes : une enveloppe de retour contenant une enveloppe extérieure (sur laquelle peut figurer un code-barres et la signature de l’électeur) et une enveloppe confidentielle contenant le bulletin.
Après avoir vérifié que l’électeur figure sur la liste électorale et qu’il n’a pas déjà voté, et après établissement de la piste de vérification, l’enveloppe confidentielle contenant le bulletin est déposée dans l’urne.
Si les bulletins spéciaux sont comptés plusieurs jours avant la consultation électorale, leurs résultats sont gardés secrets et publiés uniquement à la clôture du scrutin le jour de l’élection.
En l’absence de mécanismes de vote à l’étranger, dans les ambassades par exemple, ce type de bulletin peut servir au vote des absents.
Leur dépouillement respecte les règles nationales en la matière.
Si le vote anticipé se déroule sur plusieurs jours, il convient de procéder à un inventaire des bulletins à la fin de chaque journée, sans les dépouiller. Cet inventaire sert à mettre en place une piste de vérification des bulletins.
Les urnes réservées aux votes anticipés sont conservées en lieu sûr jusqu’au jour de l’élection et dépouillées à la clôture du scrutin ordinaire.
Le décompte des votes anticipés doit s’effectuer en présence de représentants des partis politiques et des candidats ainsi que d’observateurs. Les procédures de dépouillement sont quasiment identiques à celles des élections normales.
Les procédures de dépouillement des votes anticipés peuvent être appliquées au vote des électeurs incarcérés, mais uniquement si ces derniers votent avant le jour du scrutin.
Recours à la technologie
Les téléphones et les télécopieurs sont fréquemment utilisés pour transmettre les résultats électoraux. Afin de s’assurer de l’identité du responsable de la transmission des résultats, il convient de lui attribuer un numéro ou un code d’identification.
Cette méthode simple et efficace permet d’éviter que des personnes non autorisées annoncent de faux résultats.
La transmission des résultats par modem et ordinateur est également possible. Là encore, des garde-fous et des mots de passe doivent être mis en place afin que seules les personnes autorisées à accéder au système puissent s’en charger.
Quel que soit le type de transmission prévu, les systèmes doivent être testés avant le jour du scrutin pour vérifier leur capacité à supporter un usage intensif, le soir de l’élection. Un technicien doit être disponible à tout moment en cas de panne. Un système de secours doit aussi être prévu, testé et totalement fonctionnel.
