Réception des résultats en provenance de plusieurs centres de dépouillement
Le siège national de l’OGE reçoit les résultats intermédiaires directement des centres de dépouillement.
Le responsable de la centralisation des résultats transmet directement au siège national de l’OGE les rapports intermédiaires de chaque circonscription électorale, ventilés par bureau de vote, ainsi que le procès-verbal des résultats cumulés du centre de dépouillement. Afin d’optimiser l’efficacité de cette activité, tous les centres de dépouillement utilisent le même logiciel pour transmettre les résultats intermédiaires au centre national.
Si l’on a recours à un système manuel, le personnel responsable de la réception des résultats doit commencer par effectuer un rapide contrôle qualité afin de vérifier que les résultats sont cohérents. Il s’assure, par exemple, que les totaux sont corrects et que toutes les données sont reçues.
La plupart des centres de résultats nationaux étant informatisés, ils sont équipés de logiciels contenant des formules mathématiques de contrôle, des fonctions de recherche des incohérences logiques et des paramètres déclenchant le signalement de résultats disproportionnés ou inhabituels par rapport à l’historique des données électorales.
Il doit être procédé à un contrôle qualité plus exhaustif pour chaque circonscription et chaque bureau de vote une fois que les résultats officiels sont centralisés. Certaines circonscriptions peuvent nécessiter plus d’attention que d’autres, notamment celles qui connaissent une activité politique intense ou celles qui ont d’importantes difficultés administratives comme une très forte concentration d’électeurs inscrits (le centre d’une grande ville, par exemple). Le jour du scrutin, l’OGE pourra être amené à les surveiller de près.
Si un pays est divisé en plusieurs fuseaux horaires, les résultats arrivent au point de centralisation national à différentes heures de la journée (en fonction de l’heure de clôture du scrutin). Le planning du personnel doit être établi de manière à ce que les agents soient disponibles au moment voulu.
En cas d’urgence, le bureau principal de l’OGE doit toujours être en mesure de joindre les bureaux locaux, notamment lorsque les résultats arrivent. Dans la plupart des cas, il convient d’avoir un numéro de téléphone prioritaire et un numéro secondaire (souvent un téléphone fixe et un portable) qui aient été testés avant le jour du scrutin. Le numéro de téléphone ne doit pas être le même que celui utilisé pour transmettre les résultats provisoires.
Dépouillement des bulletins spéciaux - Dépouillement des suffrages des bureaux de vote mobiles et des votes anticipés
En général, les bulletins spéciaux sont envoyés au siège de l’OGE où un centre de dépouillement spécial est mis en place. Ces résultats sont ensuite transmis séparément au point de collecte central, comme pour tous les autres centres de dépouillement.
En fonction des règles et de la logistique en place, les bulletins envoyés par courrier sont acceptés soit uniquement pendant une période donnée avant le scrutin, soit jusqu’au jour du scrutin. Si les bulletins spéciaux sont acceptés jusqu’au jour du scrutin, la conception de leurs procédures de dépouillement ne doit pas retarder la proclamation des résultats.
En fonction du délai fixé pour le renvoi des bulletins spéciaux, leur dépouillement peut commencer avant le jour du scrutin, au début du jour du scrutin ou à la clôture du scrutin. Cependant, selon leur nombre et les procédures utilisées, le processus risque de prendre beaucoup de temps.
Le dépouillement des bulletins spéciaux avant le jour du scrutin est couramment pratiqué et généralement recommandé, mais il nécessite la mise en place de mesures de sécurité spéciales pour que ses résultats soient publiés en même temps que ceux des élections normales.
Les urnes contenant les votes anticipés sont conservées en lieu sûr dans les locaux du centre de dépouillement jusqu’à la clôture du scrutin normal. Leur dépouillement commence à la même heure que celui du scrutin normal et se déroule de manière quasiment identique à celui des votes normaux.
Le comptage des suffrages en provenance des bureaux de vote mobiles peut éventuellement s’effectuer au centre de dépouillement, selon une procédure identique à celle utilisée pour tous les autres types de bulletins. Le dépouillement doit démarrer à l’heure normale de clôture des bureaux de vote le jour de l’élection.
Dans tous les cas (votes anticipés, votes spéciaux, bureaux de vote mobiles, etc.), si le dépouillement a lieu quelques jours avant l’élection, des représentants des partis politiques et des candidats ainsi que des observateurs doivent y assister.
Afin de créer des pistes de vérification distinctes et de rapporter sans erreur les résultats des votes anticipés, des bureaux de vote mobiles et des votes spéciaux, ces modes de scrutin spécifiques doivent être distingués des élections normales. Des procès-verbaux de dépouillement propres à ces bulletins permettent de les différencier clairement.
