Sommaire
La logistique requise pour recevoir les résultats de divers centres de dépouillement devrait faire l'objet d'une planification minutieuse au niveau national. Les suggestions qui suivent visent à assurer l'efficacité de cette activité, bien qu'il puisse être nécessaire d'y apporter certaines modifications pour les adapter à l'infrastructure en place ou à d'autres facteurs pouvant affecter leur mise en úuvre.
Pour une plus grande efficacité, toutes les personnes chargées de transmettre des résultats au quartier général de l'organisme électoral devraient utiliser le même numéro de télécopieur. La plupart des systèmes téléphoniques ou de télécopie permettent maintenant de recevoir des appels multiples simultanés au même numéro et de les transférer automatiquement à la première ligne disponible.
Une équipe spéciale peut se charger de transmettre tous les résultats reçus à la personne chargée de les consolider ou au centre de saisie des données.
On peut utiliser un tableau mural, un tableur ou un fichier électronique pour chaque circonscription électorale et y inscrire les résultats au fur et à mesure qu'ils sont reçus. Une fois les résultats de tous les centres de dépouillement disponibles, on peut calculer les résultats pour le pays.
Si le pays s'étend sur plus d'un fuseau horaire, la réception des résultats au niveau national sera progressive selon les différentes heures de fermeture des bureaux de vote et il conviendra de s'assurer de la disponibilité du personnel le moment venu de faire le calcul des résultats nationaux.
Le compte des bulletins spéciaux, des bulletins écrits, des votes par la poste, des bureaux ordinaires, des bureaux spéciaux et des bureaux itinérants devraient tous faire partie des résultats et être publiés dès que possible.
Les bulletins spéciaux peuvent être comptés quelques jours avant le jour de l'élection ou encore, pourvu qu'on puisse le faire dans un délai acceptable, après la fermeture des bureaux de vote le jour de l'élection. Dans ce dernier cas, les procédures doivent être suffisamment simples pour que la publication des résultats généraux n'en soit pas retardée (voir Procédures du vote pour plus de détails).
Les enveloppes des bulletins spéciaux (les bulletins écrits et les votes par la poste) reçus au quartier général de l'organisme électoral sont classées par catégorie, soit le vote des électeurs absents, le vote des électeurs des forces armées, etc. Cette classification sera plus facile si des enveloppes de couleurs distinctes sont utilisées.
Dans le cas du vote par la poste (voir Formulaire d'inscription pour le bulletin de vote spécial -Élections Canada), l'électeur reçoit normalement trois enveloppes différentes, soit une enveloppe de retour qui contiendra une enveloppe extérieure (portant un code à barre et la signature de l'électeur) et dans laquelle l'électeur aura glissé une enveloppe sans aucune indication et renfermant son bulletin. Après qu'on aura confirmé que l'électeur est dûment inscrit et qu'il n'a pas déjà voté, et après que toutes les autres étapes de la piste de vérification ont été effectuées, l'enveloppe sans indication contenant toujours le bulletin est déposée dans une urne.
Si les bulletins spéciaux sont comptés quelques jours avant l'élection, ces résultats devront demeurer secrets et n'être publiés qu'après la fermeture des bureaux de vote le jour de l'élection. On peut utiliser les bulletins spéciaux également pour le vote des électeurs absents s'il n'existe pas de moyens spéciaux pour le vote à l'étranger, comme dans les ambassades (voir Vote à l'extérieur du pays pour des détails sur le vote à l'étranger et Vote des absents pour le vote des électeurs absents). Pour ces votes, les mêmes règles de dépouillement que celles pour les votes déposés au pays s'appliquent.
Dans le cas du vote par anticipation, s'il s'échelonne sur plus d'un jour, on ne doit pas compter pour qui les votes ont été marqués à la fin de chaque jour, mais seulement faire une réconciliation journalière des bulletins utilisés. Les urnes sont gardées en sécurité jusqu'au jour de l'élection et le dépouillement est effectué après la fermeture des bureaux de vote ordinaires. Le dépouillement du vote par anticipation se fait essentiellement de la même manière que pour le vote ordinaire et devrait avoir lieu également en présence de représentants des partis politiques, des candidats ou des options référendaires et des observateurs d'élection nationaux et internationaux.
Pour le vote des détenus, on peut avoir recours aux mêmes procédures que pour le vote par anticipation, en autant qu'ils votent avant le jour de l'élection.
Recours à la technologie
On fait couramment usage de téléphones et de télécopieurs pour transmettre des résultats, mais les préposés à la transmission devraient s'identifier par un numéro ou un code spécial qui leur est fourni. Il s'agit d'une méthode simple et efficace qui évite que des personnes non autorisées ne transmettent de faux résultats.
Les ordinateurs munis de modem peuvent également servir à la transmission des résultats, mais là encore, il convient de prendre des mesures préventives et utiliser des codes pour s'assurer que seules les personnes autorisées aient accès au système.
Peu importe le système de transmission utilisé, il doit faire l'objet d'essais avant l'élection pour s'assurer qu'il pourra résister à un usage intensif le soir de l'élection. Un spécialiste devrait être disponible sur place en tout temps en cas de défaillance du système. Il convient également de prévoir un système de secours qui aura été mis à l'essai et sera prêt à entrer en fonction.
