Introduction
Des gestionnaires électoraux qualifiés, professionnels, efficaces et impartiaux sont essentiels à la réussite de toute élection parce que l'ampleur d'une telle activité est considérable. Mais s'ils sont expérimentés et conscients de l'importance de leur tâche de faire du système démocratique de leur pays un système solide, les gestionnaires électoraux de tout pays sont en mesure de tenir des élections dignes de confiance dans des circonstances qui varient considérablement. Pour illustrer l'ampleur de la tâche du gestionnaire électoral, citons quelques détails concernant les élections générales de l'Inde tenues le 5 juin 1996 :
- 590 millions d'électeurs ont voté dans 825 000 bureaux de vote;
- tous les électeurs ont pu voter dans des bureaux de vote situés à moins de deux kilomètres de leur résidence dans les plaines, ou moins de quatre en régions montagneuses;
- dans une circonscription, 480 candidats ont contesté le même siège et dans l'ensemble, la moyenne était de 26 candidats par circonscription;
- tout le processus s'est effectué manuellement entre le 7 et le 11 mai 1996;
- l'élection a nécessité 25 000 tonnes de papier et un budget global d'au-delà de 200 millions de dollars.3
Le déroulement efficace d'une élection requiert un personnel qualifié et en nombre suffisant. Rien ne peut causer un désordre aussi rapidement dans une élection qu'un personnel insuffisant ou mal préparé. La nomination et la formation du personnel sont donc de première importance dans l'administration électorale.
Lors de réunions de gestionnaires électoraux, des anecdotes inouïes ressortent constamment pour illustrer à quel point l'erreur la plus simple commise par un préposé au vote (et ces cas semblent toujours survenir dans les élections les plus serrées) peut affecter le résultat de l'élection et entraîner des conséquences majeures pour le personnel et le gestionnaire concernés. Rien ne peut assurer que des erreurs ne surviendront pas, mais un personnel qualifié et bien formé travaillant selon un plan préalablement élaboré contribuera largement à les éviter.
Aperçu
Tous les intervenants au processus électoral (que ce soit l'électeur, le candidat, l'agent de parti, les médias et les observateurs) considèrent leur participation comme étant essentielle et importante. En fait, les gestionnaires électoraux sont les acteurs clés sans qui l'élection ne pourrait avoir lieu. À travers tout le processus, le rôle du gestionnaire n'est souvent pas considéré à sa juste valeur parce que les autres participants ne sont pas toujours conscients de l'importance de sa tâche. Mais il est absolument certain que si le processus s'enraye, le gestionnaire se retrouvera au centre de l'attention.
Le bon déroulement d'une élection démontre l'efficacité des gestionnaires électoraux, mais si des difficultés surviennent, ils seront blâmés démesurément. Pour que l'élection se déroule bien, il est essentiel de dresser au départ un plan stratégique et opérationnel. Un processus électoral qui part du mauvais pied va rarement en s'améliorant.
Principales considérations administratives
Identifions les principales considérations administratives sur lesquelles doit se pencher le gestionnaire électoral. Les principes généraux permettant d'assurer la qualité des opérations électorales portent sur les points suivants :
- la transparence - le processus doit pouvoir faire l'objet d'un examen minutieux et être accessible à tous les participants;
- la responsabilité - les diverses responsabilités associées aux opérations électorales doivent être clairement définies et chacun doit savoir qui détient le pouvoir décisionnel et quelle est la filière hiérarchique;
- le secret du vote - les participants doivent avoir l'assurance que le vote est secret et sûr et que leur liberté d'expression sera respectée;
- les fraudes et infractions électorales - des systèmes doivent être mis en place pour prévenir les fraudes durant l'élection et il doit exister un code d'infractions afin que tous les participants connaissent les peines liées à tout comportement inapproprié;
- une communication ouverte - Les participants et le grand public doivent pouvoir obtenir de l'information sur les opérations électorales et de leur côté, les gestionnaires électoraux ont le devoir de la fournir efficacement.
Processus administratif
Sur le plan administratif, l'accent doit être placé sur les tâches suivantes :
- établir un plan stratégique précis énonçant les principales activités et les résultats recherchés;
- établir un plan opérationnel détaillé et les échéanciers;
- établir des procédures en vue de la nomination du personnel, assurer sa formation et lui fournir les outils de travail nécessaires avant le début des opérations électorales et prévoir des systèmes pour la nomination et la formation du personnel temporaire;
- établir un système équitable de traitement des plaintes et le faire connaître au grand public;
- établir des systèmes et des mécanismes conformes à la loi électorale et faciles à appliquer et à comprendre. Les tâches opérationnelles peuvent être confiées à du personnel temporaire, mais dans le cas des systèmes complexes, étant donné que le risque d'erreurs est plus grand, il faut prévoir le temps nécessaire pour en expliquer le fonctionnement au personnel.
Informatisation
Du fait qu'une bonne partie du travail relié aux élections est de nature répétitive, les gestionnaires auront à choisir et à mettre en oeuvre le système le plus approprié. Heureusement pour eux, ils n'ont pas à réinventer la roue vu que toutes les activités électorales ont déjà été informatisées quelque part dans le monde. Ils auront tout avantage à consulter leurs collègues des pays qui ont déjà informatisé certaines de ces activités, évitant par la même occasion d'avoir à subir les pressions des fournisseurs d'équipement et de logiciels. Ceux qui ont déjà fait des progrès dans ce domaine sont en mesure non seulement de partager leurs expériences d'essais d'équipement ou de logiciels spécifiques, mais aussi d'offrir de précieux conseils comme celui de ne pas mettre en oeuvre de nouveaux systèmes majeurs sans disposer de suffisamment de temps pour former les usagers et mettre les systèmes à l'épreuve.
Structures administratives
Il existe de nombreux modèles de structure administrative allant de la Commission électorale nationale directement chargée de tout le processus électoral jusqu'à des structures plus décentralisées qui confient des responsabilités à des commissions ou gestionnaires électoraux locaux. Les avantages et les inconvénients des diverses structures sont présentés dans Organisme administratif, Organisme national, Organismes régionaux et locaux et Rapports entre les divers organismes électoraux. Quel que soit le modèle choisi, on doit s'assurer que les gestionnaires de chaque niveau administratif comprennent clairement les tâches qui reviennent à chacun et que tous savent très bien ce que la loi et les règlements administratifs exigent.
L'organisme électoral se doit d'innover dans son processus administratif. Dans plusieurs pays, la création de matériel didactique illustré à l'intention de l'électorat et des préposés au vote a été considérée comme une mesure innovatrice au moment de son introduction. La marge de discrétion dont jouissent les gestionnaires n'étant toutefois pas très large, on devra veiller à ce que le personnel ne se charge pas d'introduire de nouveaux systèmes qu'il considère plus efficaces avant de s'assurer qu'ils respectent la loi et les règlements. Il est donc essentiel d'énoncer clairement les responsabilités du personnel et, s'il y a lieu, de préciser la limite de la discrétion qu'il peut exercer.
Simplicité essentielle
Le domaine électoral abonde de termes techniques et d'acronymes, et de nombreuses personnes n'oseront pas demander leur signification par crainte de paraître ignorantes. Alors que les gestionnaires oeuvrant dans le cadre du processus électoral connaissent tous ces termes et ces détails, ce n'est évidemment pas le cas de la majorité des électeurs. Il importe donc d'instaurer des systèmes simples et de fournir des explications de chaque étape en termes simples. La présente section touchant l'administration électorale cite abondamment des guides, des lois électorales et d'autres documents. Ces documents devraient toujours comporter une explication de tous les termes techniques et des acronymes qui y sont mentionnés.
