Introduction
S'il n'y a pas de normes de sécurité précises dans les bureaux de vote et si les emplacements choisis pour le vote ne favorisent pas le maintien de la sécurité, les meilleurs plans, les meilleures structures et les meilleures ressources peuvent s'avérer insuffisantes pour assurer la sécurité.
Normes de sécurité
Les normes de sécurité à faire respecter dans les bureaux de vote englobent les installations physiques, le contrôle des foules et du matériel. La sécurité ne représente qu'un aspect à considérer dans l'évaluation d'un emplacement possible pour le vote. Aussi faudra-t-il souvent accepter des compromis (voir Mesures de sécurité aux bureaux de vote).
Les installations physiques des bureaux de vote
Du point de vue de la sécurité, l'environnement et les installations physiques d'un bureau de vote devraient offrir :
- un endroit qui n'est pas utilisé à d'autres fins durant la période électorale;
- des capacités de communication, soit par des téléphones fixes ou par un réseau fiable de téléphones ou de radios mobiles (voir Recours aux réseaux de communication);
- la visibilité complète de tout l'intérieur de l'emplacement ce qui fait que des édifices à aires ouvertes sont préférables à ceux qui exigent l'utilisation de plusieurs salles;
- des portes d'entrée et de sortie qui peuvent être efficacement surveillées par un minimum de préposés et qui permettent le flot ordonné des électeurs à travers le bureau; il est donc préférable d'éviter les emplacements qui n'offrent qu'une seule porte pour l'entrée et la sortie;
- la proximité d'installations permanentes ou temporaires des forces de l'ordre;
- des sorties d'urgences qui permettent d'évacuer les lieux rapidement.
Mesures de contrôle des foules
En ce qui concerne le contrôle des foules, il est essentiel de pouvoir reconnaître les personnes qui sont autorisées à être sur place. L'approche la plus facile est de s'assurer d'abord que toutes les personnes autorisées à être sur les lieux en plus des électeurs (préposés au vote, représentants politiques, observateurs indépendants et visiteurs officiels) sont munies d'un insigne d'identification fourni par l'organisme électoral ou au moins d'une lettre d'accréditation. Ensuite, dans les endroits où il y a risque de perturbations, il faut vérifier l'identité des électeurs à la porte d'entrée pour s'assurer que seuls les électeurs qui doivent voter dans le bureau concerné y ont accès.
Les méthodes devant servir à forcer les visiteurs non autorisés à quitter les lieux doivent être bien comprises par les préposés au vote et par les agents des forces de l'ordre.
Dans les aires réservées au vote, les mesures de contrôle des foules doivent viser à faire circuler les électeurs aussi rapidement que possible sur des parcours bien précis (si possible à l'aide de barrières portatives), et à s'assurer que les électeurs quittent les lieux dès qu'ils ont voté.
Des délais dans le vote et les files lentes qui en résultent, ou des tracés confus pour la circulation dans le bureau (voir Disposition des bureaux de vote) risquent de causer des problèmes de sécurité qui auraient pu être évités.
La conduite dans les bureaux de vote
L'imposition de certaines normes de conduite personnelle et politique dans les bureaux aidera aussi au maintien de la sécurité. L'interdiction des armes, de l'alcool ou de narcotiques à l'intérieur des emplacements aidera à prévenir les perturbations. De la même façon, les préposés qui feraient preuve d'intoxication ou de comportement inacceptable devraient être immédiatement remplacés et les électeurs intoxiqués doivent rapidement être tenus de quitter les lieux.
L'interdiction légale de faire campagne dans les emplacements de vote aide à éviter d'ajouter aux tensions déjà existantes. L'étendue de cette interdiction variera selon les cas. Elle doit tout au moins interdire de tenir des discours politiques, de porter des insignes ou des vêtements identifiables aux partis ou aux candidats et de distribuer du matériel politique dans les emplacements de vote. Il serait utile d'étendre cette interdiction au voisinage des emplacements de vote.
En ce qui concerne les partis, les candidats et les préposés au vote, leurs codes de conduite respectifs devraient inclure des lignes directrices claires concernant leur comportement. Ces codes d'éthique peuvent être des ententes volontaires ou faire partie de la législation électorale. (voir Codes d'éthique pour les partis et les candidats, Codes d'éthique du personnel électoral, Codes de conduite pour les partis politiques et Codes de conduite).
Sécurité du matériel
Les emplacements de vote devraient également, si possible, faciliter la sécurité du matériel. Il serait préférable d'y trouver des entrepôts sécurisés pour les réserves de matériel de vote. Que ce soit le cas ou non, la sécurité du matériel exige le respect de normes pour la manutention. Étant donné que leur mise en oeuvre affecte la sécurité et l'intégrité du vote, ces normes doivent être soulignées en formation. Les normes de base incluent :
- la bonne garde de tout le matériel de vote à partir du moment où il est livré au bureau jusqu'à son départ; de simples négligences peuvent compromettre la sécurité, comme de laisser du matériel sans surveillance le temps de se rendre aux toilettes ou de déposer du matériel sur le bureau de surveillants pouvant être appelés à quitter leur poste;
- l'interdiction à toute personne, à l'exception de l'électeur ou de la personne désignée pour l'aider et des préposés au vote, de manipuler le matériel du vote;
- la réconciliation du matériel de vote reçu et de celui qui est en main à la fin du vote.
Évaluation des emplacements
Les endroits envisagés pour servir d'emplacements de vote doivent faire l'objet d'un examen basé sur les normes de sécurité et autres critères (voir Évaluation des besoins des bureaux de vote). Ces évaluations devraient, autant que possible, comprendre une inspection des lieux par un représentant de l'organisme électoral. Dans les cas de risques élevés, il pourrait être utile d'obtenir les conseils de policiers ou de soldats qui participent à ces examens.
Si les préposés au vote ont été nommés avant que les emplacements soient choisis, le gestionnaire du bureau pourrait effectuer cette évaluation ou accompagner le représentant de l'organisme électoral qui en a été chargé. La sécurité en général et toute la planification des opérations profiteront de l'utilisation de listes de contrôle pour ces évaluations.
Si une inspection des lieux n'est pas possible, une liste de contrôle de l'emplacement devrait quand même être remplie par les propriétaires (ou dans le cas d'édifices gouvernementaux par l'occupant), et soumise à l'organisme électoral.
