Introduction
Le contrôle ordonné de la circulation des électeurs dans les bureaux de vote ajoute à l'efficacité du service et facilite le maintien de la sécurité. Le temps d'attente est souvent le facteur dont les électeurs se souviennent le plus de leur visite au bureau de vote. Des attentes longues et désordonnées peuvent nuire à la perception des électeurs concernant l'efficacité et l'intégrité de l'élection.
Les longues files d'attente ne sont pas nécessairement le seul problème. Il faut également éviter les files lentes peu importe leur longueur. Selon les dimensions des lieux de vote et l'efficacité des mécanismes de contrôle, un grand nombre d'électeurs dans les lieux de vote ne constituera pas en soi un problème. Par contre, même un petit nombre d'électeurs, qui flânent dans les lieux de vote sans trop savoir où aller, risque de créer des retardements et de la confusion.
Si les électeurs sont habitués aux procédures du bureau de vote, le service sera accéléré, et on réduira les temps d'attente et les besoins de contrôle des foules et des files d'attente. Si les électeurs ont moins besoin d'aide, et le style des bulletins leur est familier, le service sera plus rapide et on obtiendra des économies en matière de ressources humaines et de processus. Il s'ensuit que des procédures stables aideront considérablement à l'efficacité du service aux électeurs.
L'axe du contrôle des foules
Il y a quatre espaces et processus distincts des bureaux de vote qu'il faut considérer dans l'élaboration de mesures efficaces de contrôle des foules :
- les files d'électeurs qui attendent la vérification de l'identité et la distribution du matériel de vote à celles-ci peuvent s'étirer jusqu'à l'extérieur de l'édifice et les forces de l'ordre devront alors contrôler la foule à l'extérieur;
- l'espace entre les tables de distribution du matériel de vote et les urnes;
- les électeurs qui cherchent des renseignements et qui doivent circuler à l'intérieur du bureau;
- les sorties des lieux de vote.
Facteurs qui aideront au contrôle des foules et des files d'attente
Il y a certains facteurs à envisager pour permettre un contrôle efficace des foules et des files d'attente dans les lieux de vote :
- les dimensions des emplacements et l'adéquation des effectifs et des facilités au nombre d'électeurs attendus (voir Emplacement des bureaux de vote et Énoncés de qualités et de tâches pour les préposés au vote);
- l'efficacité de l'aménagement des lieux (voir Disposition des bureaux de vote);
- l'affectation de préposés au contrôle des foules;
- le contrôle de l'entrée, y compris les espaces entourant les lieux de vote;
- la reconnaissance rapide des électeurs qui pourraient avoir besoin d'aide et des moyens de les servir;
- des affiches claires pour renseigner les électeurs, et l'érection de barrières;
- les moyens pour s'assurer que les personnes autorisées à être sur les lieux sont facilement reconnaissables, comme le port d'insignes, brassards ou autres signes distinctifs;
- la nécessité d'utiliser plus d'une table pour la vérification de l'identité et la distribution du matériel de vote.
L'attention donnée à ces facteurs peut assurer la gestion efficace d'un grand nombre d'électeurs dans les bureaux en une seule journée.
Affectation de préposés au contrôle des foules et des files d'attente
Le contrôle des foules et des files d'attente devrait être assigné à certains préposés. Il n'est pas nécessaire que ce soit leur seule tâche. Sauf dans de très grands bureaux ou dans des circonstances où les risques sont très élevés, les préposés à la garde des urnes peuvent s'assurer que les électeurs ne s'accumulent pas près des sorties et ne tentent pas de réintégrer les bureaux par les portes de sortie.
Sauf dans de très petits bureaux, un préposé sera affecté spécifiquement au contrôle des files d'attente. Cependant, là où on utilise le système des enveloppes de bulletins et que ces enveloppes sont distribuées à l'entrée, le préposé à ce contrôle de l'entrée pourrait également être responsable du contrôle des files d'attente. Dans d'autres systèmes, selon la méthode utilisée pour la vérification de l'identité et l'emplacement des tables servant à la distribution du matériel comptabilisé, le contrôle des files d'attente pourrait aussi être ajouté à celui de l'entrée. Dans de très petits bureaux, le contrôle des files d'attente pourrait être à la charge du gestionnaire du bureau ou du préposé aux informations.
Les tâches des préposés au contrôle des foules et des files d'attente
Tous les préposés du bureau, et non seulement ceux qui y sont affectés spécifiquement, ont un rôle à jouer pour assurer un contrôle efficace des foules et des files d'attentes. Il ne s'agit pas uniquement de contrôle, car la façon dont les électeurs en attente sont traités peut rehausser la qualité du service. Les préposés à l'entrée ou au contrôle des foules et des files d'attente doivent s'assurer que :
- les files sont gardées en lignes ordonnées et on ne permet pas une accumulation d'électeurs près des tables où est distribué le matériel comptabilisé;
- les électeurs ont en main les documents nécessaires à la vérification de leur identité;
- on dirige les électeurs vers une table de distribution du matériel de vote dès qu'il y en a une de disponible;
- ils échangent avec les électeurs qui attendent et circulent régulièrement le long des files d'attente;
- pour que l'évaluation du service et les améliorations futures aient une base objective, on vérifie le temps d'attente des électeurs par l'observation aléatoire de certains électeurs ou par l'utilisation de cartes remises aux électeurs où l'heure de leur arrivée et de leur départ est indiquée.
Ces préposés peuvent jouer un rôle important dans l'amélioration du service et la distribution efficace du matériel de vote si :
- ils accompagnent les électeurs prioritaires vers le devant des lignes d'attente;
- ils vont au-devant des électeurs pour leur offrir des renseignements sur les exigences du processus de vote;
- ils font un effort pour reconnaître les problèmes concernant l'admissibilité et les procédures du vote et tentent de les résoudre avant que les électeurs n'atteignent la table de distribution du matériel de vote;
- ils identifient les électeurs qui ont des problèmes linguistiques ou pourraient avoir besoin d'aide pour voter et leur obtiennent l'aide nécessaire.
Distribution du matériel de vote
La vitesse à laquelle les files d'attente sont servies dépend pour beaucoup de l'efficacité des méthodes employées pour vérifier l'identification des électeurs et leur remettre le matériel de vote. Autant que possible, toutes les disputes ou autres problèmes rencontrés devraient être portés à l'attention des dirigeants du bureau de vote afin d'éviter de nuire à l'ensemble des électeurs. Il faut s'assurer que :
- si on ne trouve pas rapidement le nom de l'électeur sur la liste, on fait immédiatement appel au gestionnaire ou au responsable des renseignements pour éviter que des disputes concernant l'admissibilité ne retardent la file d'attente (voir Confirmation de l'admissibilité);
- les électeurs qui ont des problèmes linguistiques ou ont besoin d'aide sont rapidement référés au gestionnaire du bureau ou au principal préposé aux renseignements;
- afin de prévenir la congestion autour des isoloirs (ce qui peut compromettre le secret du vote si des électeurs tentent de marquer leur bulletin à l'extérieur de ces derniers), il ne faut pas remettre de bulletin à un électeur avant qu'un isoloir soit vide.
Contrôle de la sortie
Les préposés au contrôle de la sortie des bureaux de vote doivent s'assurer que les électeurs quittent les lieux dès qu'ils ont déposé leur bulletin dans l'urne ou ont voté par machine.
Surveillance par les gestionnaires
Les gestionnaires des bureaux de vote et tous les surveillants doivent constamment surveiller le temps d'attente des électeurs, le contrôle de l'entrée et l'activité aux tables de distribution du matériel de vote. Ils doivent porter une attention toute particulière aux questions suivantes :
- surveiller le total des personnes dans le bureau en tout temps afin d'aviser les préposés au contrôle de l'entrée de réduire le flot d'entrées;
- reconnaître les situations de conflit aux tables de distribution du matériel de vote et les résoudre rapidement afin d'éviter un ralentissement;
- dans les bureaux où il y a plus d'une table de distribution du matériel, surveiller la rapidité du service à chacune d'elles.
Si on utilise des tables différentes pour des groupes divisés alphabétiquement, l'inefficacité ou la fatigue à l'une d'elles peut créer une plus longue file d'attente à cette table et cette lenteur à servir une partie des électeurs peut causer du ressentiment. Le système doit être assez flexible pour permettre une rotation des préposés entre les tables et les tâches, ce qui aidera à préserver un bon niveau de service et la bonne volonté des électeurs. Avec l'utilisation d'une telle rotation cependant, il sera plus compliqué de tenir les préposés pour responsables du matériel comptabilisé.
Les environs des lieux de vote
Le contrôle des foules et la sécurité des lieux de vote seront facilités si un espace entourant les lieux est précisé dans la loi, à l'intérieur duquel seuls les électeurs, forces de l'ordre, observateurs ou invités peuvent circuler. Les militants politiques et les autres personnes qui ne sont pas impliqués dans l'élection devraient en être exclus.
L'étendue de cet espace dépendra du nombre d'électeurs attendu et du contexte sécuritaire. Elle peut varier de quelques mètres à plusieurs centaines de mètres.7 Si on utilise des édifices déjà clôturés, comme des écoles, ces clôtures peuvent servir pour définir le périmètre.
De tels espaces, marqués par une corde, un ruban ou autres formes de barrières peuvent servir à distancer les troubles et problèmes de foules des lieux de vote. Dans certains systèmes, des préposés sont en poste aux limites de cet espace et à l'aide de copies de la liste des électeurs avisent les arrivants s'ils n'ont pas les documents nécessaires, se sont présentés au mauvais bureau ou ne sont pas inscrits, ce qui les empêche de se joindre inutilement à une file d'attente et facilite le contrôle des foules et des files d'attente à l'intérieur des lieux de vote. Cependant, la surveillance d'un tel espace peut s'avérer dispendieuse et difficile s'il est très étendu.
Le contrôle de l'entrée des lieux de vote
L'entrée des lieux de vote doit être contrôlée pour s'assurer que seules les personnes autorisées y entrent et que le nombre de personnes à l'intérieur des lieux est toujours gérable. Tous les préposés au vote, représentants des candidats, observateurs et membres des forces de l'ordre devraient recevoir un document ou une carte qu'ils doivent présenter pour avoir accès aux lieux et toujours porter un insigne ou autre signe externe qui les distingue des électeurs et indique leur rôle.
L'une des meilleures façons de contrôler l'accès est de vérifier les documents d'identité des électeurs à l'entrée même. La nature de cette vérification dépendra, en partie, des exigences afférentes à l'admissibilité, du système de distribution du matériel de vote et des soucis d'efficacité. Le contrôle de l'entrée est facile dans les systèmes où les électeurs doivent être munis d'une carte ou autre document d'identité pour pouvoir entrer. La question est de savoir comment établir un équilibre entre un contrôle rigoureux, l'efficacité, et la facilité d'accès pour les électeurs.
Le contrôle rigoureux de l'entrée des lieux de vote ne sera pas possible dans les systèmes où l'accès au processus constitue l'objectif principal et, par exemple, si un document d'identité n'est pas requis ou si chaque bureau n'a pas sa propre liste d'électeurs ou si les électeurs peuvent s'inscrire sur place ou y déposer un vote provisoire.
Vérification élémentaire
La vérification la plus élémentaire consiste à s'assurer que les électeurs ont en main la documentation requise pour voter. Si cette documentation est une carte qui ne précise pas le bureau de vote où l'électeur est admissible à voter, cette vérification ne permettra que l'élimination des électeurs qui ne sont pas admissibles à voter ou qui n'ont pas la pièce d'identité prouvant qu'ils sont admissibles.
Cette approche pourrait en revanche laisser entrer des personnes qui ne sont pas inscrites ou dont l'inscription ne leur permet pas de voter à ce bureau et remet aux préposés au contrôle des files d'attente et à la distribution du matériel à l'intérieur des lieux la charge de traiter avec elles. Elle permet quand même de réduire les délais pour les électeurs qui entrent dans les lieux de vote.
Vérifications plus rigoureuses
Si l'efficacité du contrôle des foules à l'intérieur des lieux de vote ou l'intégrité de la distribution du matériel de vote risque de s'avérer problématique, il pourrait être sage de procéder à des vérifications plus rigoureuses à l'entrée des lieux. Ce genre de vérifications peut être facilité par l'utilisation de cartes d'électeur qui identifient l'électeur, sa circonscription et le bureau auquel il doit voter. Il faut cependant prendre garde qu'une vérification aussi vigoureuse ne nuise pas aux principes de liberté de vote et de l'équité en excluant des électeurs qui ont été victimes d'erreurs dans la production du matériel d'identification.
Utilisation des listes d'électeurs pour le contrôle de l'entrée
Dans les systèmes où les électeurs ne sont pas munis de cartes d'identité, on utilise parfois une copie de la liste des électeurs à l'entrée des lieux de vote pour établir l'admissibilité. Cette approche a cependant les désavantages sérieux qu'elle peut parfois retarder l'entrée, surtout dans les cas où la qualité des listes d'électeurs laisse à désirer, et qu'elle est moins efficace car elle est une répétition du travail des préposés qui doivent vérifier l'admissibilité des électeurs avant de leur remettre le matériel de vote.
C'est une approche qui a quand même ses avantages bien qu'il soit essentiel de bien les peser en regard des désavantages mentionnés plus haut. Elle permet d'identifier rapidement les électeurs dont le nom n'est pas ou ne semble pas être sur la liste et de les diriger vers les préposés qui peuvent les aider et elle éloigne les disputes les plus sérieuses des tables où est distribué le matériel comptabilisé.
Utilisation de cartes géographiques pour le contrôle de l'entrée
Une méthode efficace de réorienter les électeurs qui se présentent aux mauvais bureaux consisterait en l'utilisation de cartes géographiques à l'entrée des lieux de vote où on peut alors questionner les électeurs concernant leur adresse d'inscription. Cette mesure est particulièrement importante si les listes d'électeurs constituent une nouveauté et si on doute que les électeurs connaissent l'endroit où ils doivent aller voter à cause de changements récents aux procédures ou à la distribution électorale.
Nombre de personnes dans les lieux de vote
Le nombre d'électeurs dans les lieux de vote doit être contrôlé suffisamment pour assurer que les files d'attente demeurent ordonnées et que la foule n'empêche pas les préposés, les observateurs et les représentants politiques de voir clairement les isoloirs et les urnes. Il faudra modifier la rigueur du contrôle de l'entrée juste avant la fin du vote s'il y a encore des électeurs qui attendent à l'extérieur des lieux (voir Clôture du vote).
Les armes
La confiscation des armes portées par des électeurs devrait être confiée aux forces de l'ordre à l'extérieur des lieux plutôt que d'être laissée à des préposés. Dans les situations où ceci peut se produire, une liaison entre les gestionnaires et les forces de l'ordre est nécessaire pour établir la meilleure façon de confisquer ces armes et de les garder en lieu sûr.
L'utilisation d'affiches
Des affiches et des barrières peuvent servir à guider les électeurs dans leur parcours dans les lieux de vote et assurer des files d'attente ordonnées. De telles affiches devraient indiquer :
- les tables où le matériel du vote est distribué;
- le bureau du gestionnaire;
- les services pour les votes spéciaux;
- les services d'aide linguistique ou autres services d'aide aux électeurs;
- l'endroit où sont les urnes.
Il est important que tous les électeurs puissent comprendre les affiches et si les électeurs sont peu instruits, on devrait utiliser des symboles plutôt que de se fier seulement à des mots. Si on utilise plus d'une table de distribution du matériel pour des groupes différents d'électeurs définis alphabétiquement ou géographiquement, ceci doit être clairement indiqué au-dessus des tables et au début de la file d'attente afin de s'assurer que les électeurs se joignent à la bonne file d'attente. Dans tous les cas, des affiches situées à quelques mètres des tables de distribution pour indiquer le début des files d'attente empêcheront la congestion autour des tables de distribution du matériel.
L'utilisation de barrières
Des barrières peuvent servir à contrôler les files d'attente et à s'assurer que les électeurs se dirigent dans la bonne direction. On peut utiliser des barrières légères de matériel flexible comme des cordes, du carton ou du plastique ou même des marqueurs de voirie pour faire serpenter les files d'attente et faire meilleur usage de l'espace disponible. Les barrières sont particulièrement utiles au contrôle de l'entrée et de la sortie si les deux font usage de la même porte. Elles peuvent également servir à empêcher que des électeurs ne réintègrent les lieux après avoir voté.
Le besoin de barrières pour contrôler la foule et le nombre de préposés nécessaire pour cette tâche dépendra de l'environnement culturel de la région. Dans les sociétés où la patience et le bon ordre font partie du caractère social, les mesures de contrôle des foules seront moins nécessaires.
Mesures d'efficacité
On peut augmenter la vitesse du service et la capacité des lieux de vote par les mesures suivantes :
- placer au même endroit la vérification de l'admissibilité et la distribution du matériel de vote;
- installer plus d'une table pour la vérification de l'admissibilité et la distribution du matériel de vote pour pouvoir servir plus d'un électeur à la fois;
- si les électeurs doivent remplir des bulletins pour plus d'une élection, distribuer simultanément le matériel de toutes les élections, soit avec des bulletins distincts ou un seul bulletin pour toutes les élections.
Si les électeurs doivent se présenter à une table différente pour la vérification de l'admissibilité et la distribution du matériel de vote pour chaque élection tenue dans un bureau de vote, on risque la confusion et le ralentissement du processus. On trouvera de rares exceptions à cette règle s'il y a des différences majeures dans les critères d'admissibilité pour les différentes élections tenues simultanément (voir Confirmation de l'admissibilité et Remise du bulletin et dépôt du vote).
Diviser les files d'attente
Si on utilise plus d'une file d'attente pour la vérification de l'admissibilité et la distribution du matériel de vote (voir Disposition des bureaux de vote), la pratique normale est de diviser la liste des électeurs alphabétiquement selon le nom de famille, et de diriger les électeurs vers la table appropriée. Si on utilise cette approche, des précautions s'imposent :
- les listes doivent avoir été préparées de sorte qu'une nouvelle page commence pour chaque lettre de l'alphabet;
- la division doit permettre de servir approximativement le même nombre d'électeurs à chaque table;
- la division, établie par les gestionnaires durant la planification des opérations, tiendra compte de la fréquence des noms (dans certaines sociétés, la simple division A à M et N à Z produirait deux groupes très inégaux).
Utilisation de files comme on en retrouve dans les banques
Si on utilise plus d'une table pour la vérification de l'admissibilité et la distribution du matériel de vote, le flot des électeurs sera plus efficacement géré si on n'instaure qu'une seule ligne d'attente (voir Disposition des bureaux de vote et Modèles d'aménagement). Des préposés dirigeraient alors les électeurs vers la première table disponible.
Cette approche est préférable à la division des électeurs selon l'alphabet ou la géographie. On doit cependant trouver l'équilibre entre la vitesse de service ainsi acquise et d'autres facteurs comme le coût, la facilité de gestion et l'intégrité qui pourraient souffrir de sa mise en oeuvre.
Les coûts d'impression et de contrôle augmenteront si on doit produire une liste des électeurs pour chaque bureau.
Une indication sur la liste des électeurs ne suffit plus à prévenir les votes doubles bien qu'on puisse ainsi identifier certains électeurs qui tentent de voter plus d'une fois. D'autres contrôles, comme la remise d'une carte d'identité d'électeur ou l'application d'une marque à l'encre, sont nécessaires malgré leurs coûts additionnels en matériel, équipement et personnel.
La gestion du bureau de vote doit être des plus efficaces si on veut tirer parti de la flexibilité donnée au service. Pourvu que le format de la liste des électeurs et que les mesures de contrôle du matériel soient suffisamment flexibles, on peut demander aux gestionnaires ou à d'autres préposés d'aider temporairement à la vérification de l'admissibilité et à la distribution du matériel en cas de surcharge pendant les heures de pointe. Ceci est plus efficace que l'affectation de ressources qui auraient peu à faire le reste du temps.
Autres mesures
Certaines mesures de planification très importantes aideront au contrôle des foules et des files d'attente :
- des communications avec les groupes d'employeurs et les associations politiques et communautaires pour savoir à quels moments on peut s'attendre à une plus grande participation (l'organisation du transport et d'autres mesures du genre permettront de prévoir un horaire afin d'éviter que tous arrivent en même temps);
- le maintien par l'organisme électoral de données concernant les heures de pointe, les temps d'attente et la participation à chaque bureau aidera à l'allocation des ressources comme les isoloirs et les employés temporaires.
