Introduction
Les activités à la clôture du vote varient selon que les bureaux de vote n'émettent des bulletins que pour la circonscription dans laquelle ils sont situés ou s'ils en émettent aussi pour d'autres circonscriptions. De plus, la durée de vote à ces bureaux de vote, c'est-à-dire une seule journée ou plusieurs, aura une incidence sur les registres qui doivent être tenus durant le vote et à la clôture du vote par anticipation.
Ce qui suit traite du vote par anticipation en personne. (Pour des renseignements sur les procédures de clôture du vote par la poste, voir Clôture du vote par la poste).
Bulletins émis pour une seule circonscription
Lorsqu'un bureau de vote par anticipation ne peut émettre des bulletins que pour la circonscription dans laquelle il est situé et que ces bulletins sont émis selon une liste d'électeurs pour cette circonscription, les procédures à la clôture du vote peuvent être les mêmes que celles utilisées à un bureau ordinaire de vote, pourvu que la loi le permette. S'il faut présenter une demande pour voter par anticipation, il faut réconcilier les demandes et les bulletins émis. Le matériel peut être retourné au bureau administratif de l'organisme électoral après la clôture du vote et les bulletins peuvent être conservés dans l'urne jusqu'à ce qu'ils soient comptés le soir du vote. Ces bulletins ne doivent pas être comptés avant le soir du vote.
Lorsque cette méthode est utilisée, il est plus efficace de compter les bulletins à un seul endroit dans la circonscription plutôt que de les acheminer à des bureaux ordinaires de vote pour être comptés.
De même, si les bulletins ne sont émis que pour la circonscription où ils sont émis et que les bulletins sont placés dans des enveloppes contenant des détails sur les électeurs, plutôt que d'être émis en fonction d'une liste d'électeurs, la même méthode de réconciliation des bulletins et des enveloppes peut être utilisée à la fin du vote. La vérification de l'admissibilité et le dépouillement peuvent se faire dans un endroit central de dépouillement. Bien que la vérification de l'admissibilité des électeurs puisse se faire avant le jour ordinaire de vote, les bulletins ne doivent pas être comptés avant la clôture des bureaux ordinaires.
Bulletins émis pour plusieurs circonscriptions
La réconciliation des bulletins à la clôture du vote se complique lorsque les bureaux de vote anticipé peuvent émettre des bulletins pour plus d'une circonscription. Il faut compléter pour chaque circonscription pour lesquelles des bulletins peuvent être émis des registres de réconciliation séparés (réconciliation des bulletins émis, des bulletins non utilisés, des demandes pour des bulletins de vote anticipé reçues (s'il y a lieu) avec les registres de bulletins émis, les enveloppes (s'il y a lieu) et les électeurs qui ont voté.
Lorsqu'un bureau de vote anticipé émet des bulletins à partir de listes d'électeurs autorisés à voter par anticipation dans chaque circonscription on peut compter tous les bulletins de vote anticipé émis aux bureaux de vote anticipé ou à un autre endroit dans la circonscription (surtout si le compte peut être combiné avec le compte des bulletins des absents émis le jour du vote). Dans de tels cas, les bulletins déposés par anticipation peuvent être conservés en sécurité dans les urnes jusqu'au dépouillement. Les résultats doivent être transmis aux circonscriptions respectives dès qu'ils sont connus, en même temps que l'on y envoie les bulletins et les documents après l'emballage du matériel de dépouillement. Toutefois, il est également efficace d'emballer et de retourner ces bulletins immédiatement après la clôture du vote à un bureau central pour triage par circonscription et pour être comptés.
Lorsqu'un bureau de vote anticipé émet des bulletins et des enveloppes spéciales qui contiennent des renseignements sur les électeurs plutôt que d'utiliser une liste d'électeurs, il est plus facile de maintenir l'efficacité, de réduire les coûts et d'assurer l'intégrité si on envoie tous les bulletins de vote anticipé, dans leur urne, en même temps que les registres de bulletins émis, pour la vérification de l'admissibilité et le dépouillement à un bureau central pour toute la circonscription. Il faudra alors établir un système rigoureux de contrôle des données sur les électeurs et des mécanismes de dépouillement plutôt complexes. On peut accuser des retards si le dépouillement se fait pour chaque circonscription l'une après l'autre.
Si les bulletins du vote anticipé sont déposés dans des enveloppes spéciales, mais qu'ils ne sont pas comptés à un endroit central à la clôture du vote par anticipation, il faudra :
- enlever les enveloppes qui contiennent les bulletins émis dans les circonscriptions, les trier par circonscription, les compter par circonscription et les réconcilier avec les données pertinentes à leur émission. Cette activité doit se faire en présence des représentants des partis et des candidats et être endossée par eux;
- préparer le transport sécuritaire des bulletins vers chaque circonscription aux fins de vérification de l'admissibilité et de dépouillement. On peut utiliser des urnes légères et scellées. Si la période de vote anticipé est longue, il faudra peut-être procéder à plus d'un envoi;
- préparer les bordereaux d'envoi des bulletins pour chacune des circonscriptions et les envoyer immédiatement, sous pli séparé, aux circonscriptions appropriées;
- dès l'arrivée des enveloppes et des bordereaux d'envoi dans la circonscription pertinente, réconcilier le nombre d'enveloppes contenant des bulletins et les nombres indiqués sur le bordereau. Les préposés peuvent ensuite vérifier l'admissibilité des électeurs et dépouiller les votes.
Ce système demande du courage mais il fonctionne dans certaines administrations. Cette méthode ne peut cependant fonctionner que si des systèmes de contrôle d'envoi et de réception bien rodés, qui coûtent habituellement relativement cher, sont mis en place. Les systèmes manuels sont généralement insuffisants. Le contrôle de la logistique requis lorsque le dépouillement se fait dans un endroit central et que les résultats sont transmis aux circonscriptions respectives est beaucoup moins complexe et requiert moins de ressources.
Le vote anticipé qui dure plusieurs jours
Si les bureaux de vote anticipé sont ouverts pendant plus d'une journée, il faut, à la fin de chaque journée de vote, compter les bulletins émis et ceux qui restent et réconcilier leur nombre au nombre total de bulletins reçus au bureau de vote et compter les demandes traitées pendant la journée (lorsqu'il y a lieu) et les bulletins émis, puis les réconcilier au nombre de bulletins non utilisés afin que le compte et les réconciliations lors du dépouillement soient plus faciles. Lorsqu'un bureau de vote peut émettre des bulletins pour plus d'une circonscription, le document pour comptabiliser les bulletins progressivement est plus complexe et contient les données de réconciliation séparées pour chaque circonscription.
Pour plus de renseignements sur des méthodes de vote par anticipation, voir Vote par anticipation.
