Introduction
Particulièrement dans les situations où les risques sont moyens ou élevés, il est essentiel de trouver des façons efficaces d'intégrer les questions de sécurité aux autres aspects des opérations du vote tout en conservant à l'organisme électoral le contrôle du processus électoral. Ceci peut être accompli par le truchement de centres conjoints des opérations (CCO) du processus électoral.
Responsabilités de gestion
La création d'un CCO devrait être une initiative de l'organisme électoral plutôt que des autres participants au processus électoral. En intégrant sous une même entité la responsabilité des questions de sécurité et des autres aspects des opérations du jour du vote, les rapports émanant des préposés au vote et des agents des forces de l'ordre sont plus efficaces. Il est alors plus facile d'assurer une réponse rapide et efficace aux questions et aux situations de crise qui pourraient surgir.
Une des principales responsabilités des CCO est la gestion de la planification, de la mise en oeuvre et du temps de réponse des forces de l'ordre pendant le vote. Ils peuvent toutefois aussi être utilisés dans un rôle plus vaste visant la surveillance de la performance des bureaux et de la réponse aux urgences opérationnelles durant le vote. Leur rôle pourrait également toucher les campagnes d'inscription des électeurs si elles ont lieu en même temps que les élections, de même que la sécurité des campagnes politiques. Ce qui suit est un sommaire général de ces responsabilités :
- élaborer des plans pour la sécurité du vote et s'assurer que toutes les ressources nécessaires sont en place;
- coordonner la réponse aux urgences en matière de sécurité;
- coordonner la réponse aux urgences en matière de logistique, de dotation et d'autres situations opérationnelles;
- contrôler les renseignements circulant entre les bureaux de vote, les unités de sécurité et les autres intervenants sans oublier qu'il est important que la communication se fasse dans les deux sens, à savoir rapporter les événements et transmettre les conseils des CCO au personnel des bureaux;
- servir de base à des communications périodiques de renseignements concernant la sécurité et les opérations;
- conseiller les personnes chargées d'autoriser les activités politiques.
En plus d'aider à coordonner la gestion des élections, les CCO peuvent également servir d'intermédiaires pour les médias et ainsi aider à renseigner le public de façon cohérente.
Il est important que toutes les décisions ou actions des CCO qui touchent au processus électoral soient documentées au cas où elles seraient invoquées dans une contestation de la validité de l'élection.
Contrôle de la gestion
Il est éminemment souhaitable que le contrôle de la gestion des CCO demeure entre les mains de l'organisme électoral et que celui-ci prenne conseil auprès de spécialistes dans des domaines comme la sécurité, les urgences civiles, et les besoins traditionnels de la société. Bien que des représentants de l'État puissent être présents aux délibérations des CCO, leur rôle doit se limiter à observer et à transmettre des renseignements.
Membres des centres conjoints des opérations
La participation aux CCO dépendra du genre d'organismes qui peuvent contribuer au succès de l'élection. Les représentants au CCO doivent détenir suffisamment d'autorité pour prendre des décisions au nom de leurs organismes pour pouvoir assurer efficacement la coordination et la rapidité des réponses. Parmi les membres de tout CCO, on devrait à tout le moins retrouver :
- un ou des agents supérieurs de l'organisme électoral;
- des officiers des forces policières et, si elles participent à la sécurité électorale, des agents des forces militaires nationales ou internationales;
- des représentants des intérêts politiques qui participent à l'élection.
Selon le contexte culturel et sécuritaire du territoire servi par le CCO, les groupes suivants devraient aussi y être représentés :
- les services d'urgence et de secours civils comme les services des incendies et les services ambulanciers;
- des spécialistes en négociation et en règlement de conflits;
- des organismes non gouvernementaux et autres organismes civils;
- des groupes représentant les intérêts des femmes;
- dans les régions rurales, les chefs des sociétés traditionnelles ou leurs représentants.
Territoire géographique sous la responsabilité d'un CCO
L'envergure du territoire des CCO influera sur leur efficacité opérationnelle. Leur territoire devrait couvrir une ou plusieurs circonscriptions électorales. Suivant la charge de travail prévue, il pourrait être utile de créer des CCO au niveau des circonscriptions et des districts, mais il faut alors s'assurer que les communications entre les différents paliers sont rapides et efficaces et que les aires de responsabilité de chacun sont bien comprises de tous.
Durée des opérations
Pour assurer l'intégration des opérations électorales et sécuritaires, les CCO devraient être en place, au plus tard, le jour où les élections sont déclenchées. Leur fonctionnement à plein temps, avec au moins les principaux représentants sur place, est utile à partir du moment où le matériel du vote est livré aux bureaux ou du début du vote anticipé. Cependant, il y aurait lieu de l'étendre à l'inscription des électeurs. Selon le contexte sécuritaire, les CCO devraient peut-être demeurer opérationnels après la fin du vote, et jusqu'à l'annonce des résultats et le retour du matériel des bureaux de vote ou de dépouillement aux entrepôts sécuritaires.
Installations des CCO
Il serait préférable de situer les CCO dans un emplacement civil. Cependant, si on fait usage d'installations de communication militaires, il pourrait être plus économiquement efficace de les situer près de celles-ci. Certaines installations sont nécessaires aux opérations des CCO :
- une salle assez grande pour contenir tous les membres durant leurs longues heures de délibérations;
- un équipement (lignes de téléphone, téléphones fixes ou mobiles, radios mobiles et télécopieurs) apte à permettre des communications fiables avec tous les emplacements de vote, les bureaux de l'administration électorale, les forces de l'ordre, les dépôts de matériel, les représentants de l'État, les services d'urgence et les chefs des sociétés civiles dans les territoires sous leur responsabilité en plus de liens avec l'organisme électoral ainsi que les forces de l'ordre d'autres territoires;
- des cartes géographiques de la région qui indiquent l'emplacement des bureaux de vote, des forces de l'ordre, de l'administration électorale et des dépôts de matériel;
- des documents afférents au vote comme des copies des textes législatifs et des manuels qui forment la base des procédures de vote, de la dotation, de la logistique et de la sécurité.
